Jean Cambacérès

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Histoire (77) Droit (44) Science politique (1)

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Documents écrit par Jean Cambacérès (106) | parle de Jean Cambacérès (0)

Discussion, lors de l'audition de Carrier devant le jury d'accusation sur les événements de Nantes, concernant les deux arrêtés qui avaient conduit à l'exécution de vingt-quatre brigands, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)
Jean François Rewbell et al. (2012)
Discussion concernant la pétition des ouvriers de l’atelier Marat, section de Marat (Paris) qui se plaignent de leurs administrateurs et formulent diverses demandes, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)
Jacques Louis Narcisse Fortuné Taveau et al. (2012)
Ajournement de la discussion du code civil, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décembre 1794)
Jean Cambacérès (2012)
Jean-Marie Cambacérès, Philippe François, and Vincent Desportes: Mongolia’s Geostrategy: Between the Devil and the Deep Blue Sea
Philippe François et al. (2008)
Géostratégie de la Mongolie : entre le marteau et l'enclume
Philippe François et al. (2008)
Reprise de la discussion sur les événements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)
Jean Duroy et al. (2005)
Discussion sur le rapport des comités de Sûreté générale et de Salut public et quelques objets d’approvisionnement dont semble manquer la commune de Paris, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794)
Jean Cambacérès et al. (2005)
La Convention décrète que la séance du 11 frimaire s’ouvrira sur le projet de code civil, et que la discussion sera continuée les duodi, sextidi et nonidi de chaque décade, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)
Jean Cambacérès (2005)
Discussion concernant l'adresse de la section du Panthéon français à la Convention nationale, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)
Jean Clauzel et al. (2000)
Motion de Cambacérès demandant le rapport du décret qui a été rendu la veille et abroge la loi du 12 brumaire et son renvoi au comité de Législation, et opposition de Pons (de Verdun), lors de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794)
Philippe Laurent Pons de Verdun et al. (2000)
Décret rapportant le décret qui affirmait la validité des jugements rendus sur les questions d'état par les tribunaux et chargeant le comité de Législation d'un rapport sur cette matière, lors de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794)
Jean Cambacérès (2000)
Appel nominal pour le renouvellement de trois membres du comité de Salut public qui sont Cambacérès, Carnot, Pelet (de la Lozère), lors de la séance du 15 brumaire an III (mercredi 5 novembre 1794)
Jean Cambacérès et al. (2000)
Dépouillement du scrutin pour le complément des comités de Législation, des Finances, d’instruction publique, d’Agriculture et des arts, lors de la séance du 18 vendémiaire an III (9 octobre 1794)
Jean Cambacérès (1995)
Adresse des comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation aux Français, lors de la séance du 18 vendémiaire an III (9 octobre 1794)
Jean Cambacérès (1995)
Conclusion et signature de la séance du 18 vendémiaire an III ( 9 octobre 1794)
François Sebastien Christophe Delaporte dit Laporte et al. (1995)
Conclusion et signature de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794)
François Sebastien Christophe Delaporte dit Laporte et al. (1995)
Députation du département de Paris et réponse du Président, lors de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1794)
Jean Cambacérès (1995)
Députation du tribunal criminel de Paris et réponse du Président, lors de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1794)
Jean Cambacérès (1995)
Députation du tribunal de cassation et réponse du Président, lors de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1794)
Jean Cambacérès (1995)
Invitation en musique des représentants à assister à la translation des restes de Rousseau au Panthéon, lors de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1794)
Jean Cambacérès (1995)
Lecture des décrets relatifs aux honneurs à rendre à Rousseau et discours du Président, lors de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1794)
Jean Cambacérès (1995)
Discours du Président pour la translation des restes de Rousseau au Panthéon, lors de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1794)
Jean Cambacérès (1995)
Signature de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1791)
Jean Cambacérès et al. (1995)
Discours de la députation de la section Lepeletier (Paris) et réponse du président, lors de la séance du 21 vendémiaire an III (12 octobre 1794)
Jean Cambacérès et al. (1995)
Levée de la séance du 21 vendémiaire an III (12 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires
Jean Cambacérès et al. (1995)

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