Publications et données de Charles Chabroud

Documents écrit par Charles Chabroud (459) | parle de Charles Chabroud (0)

Discussion du décret concernant les encouragements à donner aux arts, lors de la séance du 17 septembre 1791

Pierre Victor Malouet et al. (1888)

Discussion au sujet des emplois à supprimer au ministère de la guerre, lors de la séance du 19 septembre 1791

Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)

Liste de la députation envoyée vers le roi pour lui annoncer la fin de la législature, lors de la séance du 19 septembre 1791

Antoine Balthazar d' André et al. (1888)

Réponse de M. Chabroud et Le Chapelier aux deux motions d'ordre de M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 21 septembre 1791

Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)

Discussion et ajournement de l'article 3 du décret sur la libre circulation des subsistances, lors de la séance du 18 septembre 1791

Antoine Balthazar d' André et al. (1888)

Discussion sur le projet de décret de M. Roussillon concernant la libre circulation des subsistances, lors de la séance du 18 septembre 1791

Pierre-Jacques Bourdon et al. (1888)

Passage à l'ordre du jour, remarques sur le procès verbal du samedi 17 septembre, lors de la séance du 19 septembre 1791

Charles Chabroud (1888)

Suite de la discussion du projet du Code pénal, lors de la séance du 19 septembre 1791

Jean-Louis Emmery de Grozyeulx et al. (1888)

Discussion sur le décret annulant les élections faites à différentes cures par l’assemblée électorale du district de Pont-à-Mousson, lors de la séance du 22 septembre 1791

Antoine Balthazar d' André et al. (1888)

Amendement à l'article 4 par M. Chabroud, lors de la séance du 21 septembre 1791

Charles Chabroud (1888)

Projet de décret corrigé sur les délits et les peines militaires, lors de la séance du 22 septembre 1791

Charles Chabroud (1888)

Discussion sur le projet de décret de M. Alquier sur les troubles de la ville d’Arles, lors de la séance du 23 septembre 1791

Antoine Balthazar d' André et al. (1888)

Décret relatif à la réclamation de Jacques-Henri Moreton, lors de la séance du 24 septembre 1791

Charles Chabroud (1888)

L'Assemblée ordonne l'impression du mémoire du ministre de la guerre, lors de la séance du 25 septembre 1791

Charles Chabroud (1888)

Discussion sur l'article 3 projet de décret du Code pénal, proposé au nom du comité de jurisprudence criminelle, lors de la séance du 26 septembre 1791

Jean Nicolas Démeunier et al. (1888)

Adoption de l'article 1er du projet de décret relatif aux logements militaires, proposé au nom du comité militaire, lors de la séance du 27 septembre 1791

Charles Chabroud (1888)

Motions relatives au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791

Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1888)

Discussion relative au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791

Charles Chabroud et al. (1888)

Discussion concernant les juifs d’Alsace, lors de la séance du 28 septembre 1791

Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)

Décret priant le roi de faire don de son portrait au Corps législatif, lors de la séance du 29 septembre 1791

Charles Chabroud (1888)

Discussion au sujet de la lettre du ministre de la guerre concernant l’entretien des gardes nationales, lors de la séance du 29 septembre 1791

Charles Chabroud et al. (1888)

Discussion au sujet de l'intervention de M. Barrère présentant une pétition de deux millions de citoyens défendant la Constitution dans les gardes nationales, lors de la séance du 29 septembre 1791

Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1888)

Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791

Louis Charles Amédée comte de Faucigny-Lucinge et al. (1888)

Adoption d'un décret relatif à l’augmentation du nombre des officiers généraux suite à la lecture d'une lettre du ministre de la guerre, lors de la séance du 29 septembre 1791

Charles Chabroud (1888)

Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791

Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1888)

Charles Chabroud

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