Claude Champaud

Discipline

Droit (364) Linguistique (2) Histoire (2) Sociologie (1) Science politique (1) Psychologie (1) Gestion et management (1)

Type de document

Articles (362) Livres et chapitres d'ouvrages (10) Autres (1)

Co-auteur

Dominique Bassano

Fabienne Lemétayer

F. Labrell

Alexis Jacquemin

Gérard Farjat

Gérard de Pouvourville

P. Bonnet

Date

Source

HAL-SHS : droit et gestion (360) Revue Juridique de l'Ouest (5) Revue internationale de droit économique (2) Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest (2) Politiques et Management Public (1) Enfance (1) Bulletins de l'Académie Royale de Belgique (1) L'Année psychologique (1)

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La fiducie-entreprise

Claude Champaud (1 déc. 2011)

Manifeste pour la doctrine de l'entreprise - Sortir de la crise du financialisme

Claude Champaud

La genèse du projet

Claude Champaud (28 avr. 2011)

La fiducie-entreprise

Claude Champaud (2011)

Projet de loi sur la fiducie-entreprise

Claude Champaud (2011)

Crise économique et éthique du capitalisme

Claude Champaud (1 déc. 2010)

Dissociation entre l'entrepreneur et l'entreprise sociétaire-EURL ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 15 juin 2010, pourvoi numéro 09-15.402

Claude Champaud (1 oct. 2010)

Reprise d'engagements pris pour une société en cours de constitution-Engagements concernant des frais et honoraires afférents à la constitution d'une société crée pour opérer la reprise d'une entreprise en difficulté ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 13 juillet 2010, Société Affection Societatis contre Louault, pourvoi numéro 09-68.142

Claude Champaud (1 oct. 2010)

Associé-Exclusion-Société à capital variable-Conseil d'administration-Absence de l'associé exclu-Nullité de la décision (non) ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 13 juillet 2010, Société Creno contre Société Balicco, pourvoi numéro 09-16.156

Claude Champaud (1 oct. 2010)

Pacte d'associés-Clause de non-acquisition-Violation-Sanction-Cession forcée de la moitié des actions acquises en violation du pacte ; Note sous Cour d'appel de Versailles, quatorzième Chambre, 27 juillet 2010, Société Esterra et Veolia Propriété contre Société Sita France, RG numéro 10/00559

Claude Champaud (1 oct. 2010)

Cession de parts-Dol (oui)-Nullité-Obligations réciproques de restitution-Société émettrice liquidée-Restitution des parts en valeur (non) ; Cour d'apel de Paris, Pôle cinq, huitième Chambre, 16 mars 2010, Marais Hotier contre SCP Coudray Ancel RG 08/13087

Claude Champaud (1 oct. 2010)

Administrateur provisoire-Dissension entre associés-Absence de péril pour l'entreprise sociale-Nomination (non) ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 18 mai 2010, pourvoi numéro 09-14.838

Claude Champaud (1 oct. 2010)

Contrôle-Auto-contrôle-Méthodes de détermination de l'existence d'un contrôle-Stérilisation des droits de votes des actions d'auto-contrôle-Action de concert ; Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 29 juin 2010, pourvoi numéro 09-16.112,

Claude Champaud (1 oct. 2010)

Sociétés en général

Claude Champaud (1 juil. 2010)

Sociétés ou pas société? Patrimoine affecté à une entreprise individuelle-Projet d'EIRL Innovation législative-SARL, EPRL, EURL, EIRL à quel Saint se vouer ? ; Note sous Projet de Loi numéro 302 déposé au Senat le 18 février 2010, devenu loi numéro 2010-658 du 15 juin 2010

Claude Champaud (1 avr. 2010)

Petites et moyennes sociétés et entrepreneurs à responsabilité limitée au regard des besoins de financements et de pratiques bancaires ; Note sous Projet de loi numéro 302 déposé au Sénat le 18 février 2010, devenu loi numéro 2010-658 du 15 Juin 2010

Claude Champaud (1 avr. 2010)

Sociétés et entreprises personnelles à responsabilité limitée au regard de la responsabilité des dettes de l'entreprise ; Note sous Projet de loi numéro 302 déposé au Sénat le 18 Février 2010, devenu loi numéro 2010-658 du 15 juin 2010

Claude Champaud (1 avr. 2010)

Sociétés en général

Claude Champaud (1 janv. 2010)

Sociétés et autres groupements

Claude Champaud (2010)

Sociétés en général

Claude Champaud (2010)

Crise économique et éthique du capitalisme

Claude Champaud (2010)

Pourquoi REPI ?

Claude Champaud (2010)

Note sous Cour de cassation, première Chambre civile, 5 mars 2009, Robillard contre Association générale des chasseurs d'Andaines, pourvoi numéro 08-11.643, arrêt numéro 232 et cour d'appel de Toulouse, deuxième Chambre, 22 janvier 2008, Thorez contre SAS Holis Technologies, Registre général numéro 07/1632

Claude Champaud (1 oct. 2009)

Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 5 mai 2009, Société civile des Mousquetaires, pourvoi numéro 08-17.465, arrêt numéro 432

Claude Champaud (1 oct. 2009)

Note sous Cour de cassation, Chambre commerciale, 15 septembre 2009, Sita Sud contre Société Ourry, pourvoi numéro 08-16.551, arrêt numéro 767, F-D et loi numéro 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, Journal officiel numéro 179 du 5 août 2009, page 13031

Claude Champaud (1 oct. 2009)