Yves Chaput

Discipline

Droit (15) Histoire (1) Economies et finances (1)

Discipline

Droit (3)

Type de document

Articles (14) Livres et chapitres d'ouvrages (2)

Type de document

Textes imprimés (2) Recensions (1)

Co-auteur

Auteur

Date

Date

Source

Source

Mot-clé

Publics (9) Liquidation (7) Liquidation (7) Law and legislation (6) Voie urbaine (6) Droit (6) contrat (6) Droit (5) Contracts (4) Contratos (4) Contrats (4) French (3) Art (3) Cour (3) Art (3) Compétence (3) Français (3) Art (3) français (langue) (3) cour (3) Français (3) Economic conditions (2) Biography (2) Biography (2) Thought and thinking (2) Sociological jurisprudence (2) Leases (2) Lawyers (2) Humanities (2) Humanism (2)

Mot-clé

France (2) Paris (2) Law and legislation (2) Communication (2) University presses (2) Droit (2) Information (2) Éditions (2) Droit (2) Information (2) Presses universitaires (2) Québec (2) Paris (2) Montréal (2) France (2) Education (Higher) (1) Employment (1) Implements (1) Instruments (1) Cases (1) Composition and exercises (1) AIDS (Disease) in women (1) Work environment (1) Stone (1) Stockholders (1) Statutes (1) Payment (1) Negotiable instruments (1) Maritime law (1) International Standard Serial Numbers (1)

Documents écrit par Yves Chaput (16) | parle de Yves Chaput (3)

L’esprit de la collection : « Les grands juristes contemporains »
Yves Chaput (13 nov. 2014)
Jean Carbonnier. L’homme et l’œuvre
Louis Assier-Andrieu et al. (13 nov. 2014)
Société holding : conformité à l'objet social de la cession du portefeuille
Yves Chaput (5 mai 2009)
La pénalisation du droit des affaires : vrai constat et fausses rumeurs
Yves Chaput (2009)
Conclusion : Les tribunaux de commerce, histoire locale et prospective européenne
Yves Chaput (2007)
Contrôle et responsabilité de la notation financière : les agences de rating en droit français
Yves Chaput (2006)
Droit et/ou économie francophone : La quadrature du cercle par le gdr 2327
Yves Chaput (2002)
Le contenu de l'objet statutaire délimite la compétence des dirigeants à céder un immeuble social
Yves Chaput (9 janv. 1995)
Irrecevabilité d'une demande de redressement judiciaire visant une société absorbée lors d'une fusion publiée
Yves Chaput (11 avr. 1994)
Les techniques modernes des transactions financières et leurs répercussions sur la monnaie
Yves Chaput (1994)
Contrats en cours. Ouverture de crédit, Interruption légitime, Art. 60, al. 1 et 2, L. 24 janv. 1984, Application (oui)
Yves Chaput (16 mars 1992)
Ouverture de crédit. Durée, Contestation, Compétence exclusive, Juge commissaire
Yves Chaput (16 mars 1992)
Continuation d'un contrat de crédit-bail (non). Revendication. Meuble. Délai, art. 115, loi de 1985
Yves Chaput (16 mars 1992)
Contrats en cours. Bail commercial, Options de l'administrateur, Mise en demeure, Présomption irréfragable de renonciation
Yves Chaput (15 mars 1991)
Contrats en cours. Bail commercial, Renonciation de l'administrateur, Absence de résiliation, Fonds de commerce, Absence de notification, Créanciers inscrits
Yves Chaput (15 mars 1991)
Redressement et liquidation judiciaires. Période d'observation. Contrats en cours. Clauses de résiliation. Concession (Art. 38 L. 1967. Art. 37 L. 1985)
Yves Chaput (14 déc. 1990)

Yves Chaput, Aristide Lévi (dir.). - Quelles juridictions économiques en Europe ? Du règne de la diversité à un ordre européen
Didier Lamèthe (2008)
Jacques J. Anctil, Code de procédure civile du Québec 1994 (texte intégral en tableaux), Montréal, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1993, 543 pages, ISBN 2-89073-869-8 Charles Caza, Loi sur les normes du travail — Législation, jurisprudence et doctrine, 1re éd., Collection Alter Ego, Montréal, Wilson et Lafleur Ltée, 1993, 430 pages, ISBN 2-89127-272-2 Yves Chaput, Droit des sociétés, collection « Droit fondamental », Paris, Presses universitaires de France, 1993, 411 pages, ISBN 2-13-045739-8 Raymond, Côté, Dawn Russell, David Vanderzwaag (sous la direction de), Law and the Environment Problems of Risk and Uncertainty / Le droit de l’environnement ses problèmes et ses incertitudes, Montréal, Les Éditions Thémis Inc., 1993, 329 pages, ISBN 2-89400-023-5 Claude LeCorre, Embauche et préembauche : guide de rédaction, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1993, 128 pages, ISBN 2-89127-277-3 Sylvie Grégoire, La problématique du sida en milieu de travail, pour l’employé, l’employeur et les tiers, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1994, 196 pages, ISBN 2-89127-291-9 Pierre Laporte Code du travail du Québec; Législation, jurisprudence et doctrine, 7e éd., Collection Alter Ego, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1992, 574 pages, ISBN 2-89127-253-6 Gilles Létourneau, Guide d’information sur l’arrestation, la perquisition, l’inspection et la confiscation, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1993, 82 pages, ISBN 2-89127-270-6 Guy Lord, Jacques Sasseville, Diane Bruneau, Les principes d’imposition au Canada, 9e et 10e éditions, Montréal, Les Éditions Thémis Inc., 1992, 563 pages, ISBN 2-89217-219-6; 1993, 613 pages, ISBN 2-89127-261-7 Revue d’études juridiques (Université de Montréal), vol. 1, n° 1, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1993, 179 pages, ISSN 2293-8859 La Revue juridique Thémis, 28 (1994) Études juridiques en l’honneur de Jean Beetz, 305-1115, Montréal, Les Éditions Thémis Inc., 1994, ISSN 0556-7963 Claude Samson, Jeremy McBride (sous la direction de), Solutions de Rechange au Règlement des Conflits — Alternative Dispute Resolution, Québec, Les Presses de l’Université Laval, 1993, 644 pages, ISBN 2-7637-7288-9
Manon Lavigne et al. (1995)
André Braën, Le droit maritime au Québec, Collection Bleue, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1992, 408 pages, ISBN 2-89127-207-2 Yves Chaput, Effets de commerce, chèques et instruments de paiement, Collection Droit fondamental, Paris, Presses Universitaires de France, 1992, 304 pages, ISBN 2-13-44260-9 Monique Desrosiers, Lina Desbiens, Dominique Loslier, Congédiement 1982-1991, Collection Atout Maître, Montréal, Société québécoise d’information juridique, 1991, 496 pages, ISBN 2-89032-475-3 A. Lajoie, M. Gamache, Droit de l’enseignement supérieur, Montréal, Les Éditions Thémis, 1990, 643 pages, ISBN 2-920376-86-1 Paul Martel, Luc Martel, Les Conventions entre actionnaires, 4e édition, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1991, 350 pages, ISBN 2-920831-26-7
Josée Laliberté et al. (1993)