Revue Alyoda (8) HAL-SHS : sciences politiques (7) Recherches sociographiques (4) Constellation - Université du Québec à Chicoutimi (2) Urban Public Economics Review (2) Urban History Review / Revue d'histoire urbaine (2) Politique et Sociétés (2) Blog de veille UMR AUSser (1) Amades (1) Travaux et Documents des Laboratoires de Géologie de Lyon (1) Métropoles (1) HAL-SHS : histoire de l'art (1)

Mot-clé

Defects (1) Genes (1) Environmental impact charges (1) Saccharomyces cerevisiae (1) Tyrosine (1) Taxation (1) RNA (1) Rest periods (1) Pumped storage power plants (1) Possibility (1) Phosphotransferases (1) Phosphorylation (1) Phosphatases (1) Molecular biology (1) Mechanical movements (1) Hand (1) Goal (Psychology) (1) Expression (1) Evidence (1) Day (1) Cheek (1) Charge transfer devices (Electronics) (1) Biology (1) Addition (1) Use studies (1) Use studies (1) Recruiting (1) Transcription (1) Stability (1) Ursa Minor (1)

Mot-clé

Québec (10) Société (9) Société (9) société (9) France (8) Social sciences (8) Cities and towns (8) Ciencias sociales (8) Sciences sociales (8) France (8) Science (7) Congrès (7) Science (7) Québécois (7) Régions administratives (7) Villes (7) Canada (7) Bordeaux (6) Centre (6) May (Month) (6) Culture (6) Bâtiment à usage scientifique (6) Réseau (6) Et le Québec (6) Instituts d'études politiques (6) Mai (6) Culture (6) Bordeaux (6) Bâtiment universitaire (5) territoire (5)

Documents écrit par Pierre Collin (3) | parle de Pierre Collin (32)

Caractérisation du domaine C-terminal de l'ARN polymérase II et de la phosphatase Glc7 dans la terminaison transcriptionnelle chez Saccharomyces cerevisiae

Mémoires, Thèses et HDR

Pierre Collin (14 mai 2019)

Mémoires, Thèses et HDR

Fiscalité environnementale et Constitution

Articles

Pierre Collin (2014)

Articles

Le Conseil constitutionnel, juge de l'impôt en 61 et 61.1 : différences et ressemblances

Articles

Pierre Collin (2011)

Articles

"Vers une pharmaceuticalsiation de la société? Le médicament comme objet social"

Billets de blog

Matteo Fano (23 mars 2017)

Billets de blog

Parution d'ouvrage: Vers une pharmaceuticalsiation de la société? Le médicament comme objet social Sous la direction de Johanne Collin , Pierre-Marie David Collection: Problèmes sociaux et interventions sociales Presse de l'université du Quebec, 2016, 294 pages, D4558, ISBN 978-2-7605-4558-8 Prix: P...

Exception à l’application de la règle de l’intangibilité du bilan d’ouverture du premier exercice non prescrit

Articles

(29 oct. 2015)

Articles

Contributions et taxes – Théorie du bilan – Intangibilité du bilan d’ouverture du 1er exercice non prescrit - Exception résultant de la loi de finances - l'article 43 de la loi de finances rectificative pour 2004 – Possibilité de corriger une écriture de passif en franchise d’impôt - Existence - App...

L’administration fiscale n’est pas tenue de communiquer au contribuable les documents librement accessibles au public

Articles

(25 juin 2015)

Articles

Article L. 76 B du livre des procédures fiscales - Communication par l’administration des documents obtenus de tiers - Exception tenant aux informations librement accessibles au public - Contribuable - Procédure de rectification - Garanties procédurales - Documents communicables - Informations libre...

"Représenter l'urbain : apports et méthodes" - Sandra Breux (Dir.) Jean-Pierre Collin (Dir.) Catherine Gingras (Dir.) (Livre)

Billets de blog

Pascal Fort (2 mai 2014)

Billets de blog

"Représenter l'urbain : apports et méthodes" - Sandra Breux (Dir.) Jean-Pierre Collin (Dir.) Catherine Gingras (Dir.) - Québec : Presses de l'Université de Laval, 2014 - Coll. Etudes urbaines - 424 p. - ISBN 978-2-7637-2136-1 Accédez au site de l'éditeur Résumé extrait du site de l'éditeur : Devant...

Mariona Tomàs, Penser métropolitain ? La bataille politique du Grand Montréal

Recensions

Alain Faure (10 janv. 2014)

Recensions

Comme le souligne Jean-Pierre Collin dans la préface, cet ouvrage donne un éclairage d’une étonnante actualité sur la bataille politique du Grand Montréal même si la recherche ne porte que sur une période assez courte de son histoire (2002-2003). On ajoutera que l’analyse propose aussi une lecture c...

Postface de Sol y sombra

Livres et chapitres d'ouvrages

Androula Michaël (2014)

Livres et chapitres d'ouvrages

Sol y sombra, c'est tout d'abord, une série de 12 planches gravées de 2005 et 2007. Dans cette série, Pierre Collin a projeté les figures de son journal; la table de cuisine, la cour du Louvre, la plage, la figure de la ramasseuse, etc...dans un théâtre d'ombre et de lumière.La découverte du poème d...

Définition de la période répétible au sens de l'article L. 190 du LPF

Articles

(6 févr. 2013)

Articles

Lorsque, suite à l’intervention d’une décision juridictionnelle de la Cour de justice des Communautés européennes, un contribuable se trouve en droit de réclamer le reversement d’imposition, comment encadrer l’action en restitution qui ne peut porter, en vertu des dispositions du quatrième alinéa de...

Jean Pierre Collin, in memoriam

Autres

Luis Caramés (2013)

Autres

Cloutier, Geneviève, Jean-Pierre Collin et Claire Poitras. Dix ans d’études urbaines au Québec : Bilan et perspectives d’avenir. Québec : Les Presses de l’Université Laval, 2011. Pp. 147. Bibliographie

Textes imprimés

Caroline Andrew (2013)

Textes imprimés

Dix ans d’études urbaines au Québec. Bilan et perspectives d’avenir, sous la dir. de Geneviève Cloutier, Jean-Pierre Collin et Claire Poitras, Québec, Presses de l’Université Laval, 2011, 147 p.

Textes imprimés

Jean-Patrick Brady (2013)

Textes imprimés

Abus de droit en matière d’apport cession

Articles

(17 oct. 2012)

Articles

Le placement en report d’imposition d’une plus-value réalisée par un contribuable lors de l’apport de titres à une société qu’il contrôle et qui a été suivi de leur cession par cette société est constitutif d’un abus de droit s’il s’agit d’un montage ayant pour seule finalité de permettre au contrib...

Application de l’article 1467 du code général des impôts à des biens sous-loués par une entreprise

Articles

(17 oct. 2012)

Articles

DECISION CE L’article 1448 du code général des impôts, alors en vigueur, dispose : « La taxe professionnelle est établie suivant la capacité contributive des redevables, appréciée d’après des critères économiques en fonction de l’importance des activités exercées par eux sur le territoire de la coll...

Plus values immobilières et transfert d'un local professionnel donné en location dans son patrimoine privé

Articles

(17 janv. 2012)

Articles

La location, par un contribuable, d’un local dans lequel il exerçait une profession libérale, implique nécessairement le transfert dudit local dans son patrimoine privé, justifiant que l’administration impose la plus-value en découlant par application de l’article 93-1 du code général des impôts, sa...

Charte du contribuable : au sujet de la possibilité de double saisine du supérieur hiérarchique du vérificateur et de l’interlocuteur départemental

Articles

(26 sept. 2011)

Articles

M.F.a fait l’objet d'un examen de situation fiscale personnelle qui s’est achevé par l’envoi d’une proposition de rectification. A la suite du rejet par l’administration fiscale des observations qu’il avait présentées en réponse à cette proposition de rectification, M.F. a demandé dans un même courr...

Loterie foraine et taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée

Articles

(7 avr. 2011)

Articles

DECISION CEIl résulte des dispositions de l’article 278 et 279 du code général des impôts et des articles L. 322-4 et L. 322-5 du code de la sécurité intérieure, que la taxe sur la valeur ajoutée est en principe perçue au taux réduit de 5,50 % sur les jeux forains et que, par exception, les recettes...