Publications et données de Louis Jean Darnaudat

Discussion concernant l'envoi des procès verbaux, lors de la séance du 23 septembre 1791

Jean Joseph Mougins de Roquefort et al. (1888)

Ouverture de la séance du 24 septembre 1791, lecture du procès verbal du 22 septembre

Louis Jean Darnaudat (1888)

Intervention d'un député, relative aux faibles secours accordés au département des Basse-Pyrénées par rapport aux autres départements, lors de la séance du 26 septembre 1791

Louis Jean Darnaudat (1888)

Propositions d'amendements au décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, concernant l'entrée des soldats dans les clubs et l'insubordination du régiment Dauphiné, lors de la séance du 28 août 1791

Renaud César Louis duc de Choiseul-Praslin et al. (1888)

Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791

Antoine-Louis-Claude Destutt comte de Tracy et al. (1888)

Proposition de Delavigne de rayer son nom du décret interdisant aux députés de remplir plusieurs fonctions, et remarque de Darnaudat, lors de la séance du 2 septembre 1791

Jacques Delavigne et al. (1888)

Discussion sur l'exécution du décret du 14 mai 1790 concernant l'interdiction de remplir une double fonction pour les députés de l'Assemblée, lors de la séance du 2 septembre 1791

Pierre Augustin Roussillou et al. (1888)

Discussion concernant le payement des électeurs, lors de la séance du 9 septembre 1791

Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)

Liste des noms des membres de l'Assemblée qui composent la députation chargée de se rendre auprès du roi, lors de la séance du 13 septembre 1791

Louis Jean Darnaudat (1888)

Suite à une courte discussion, décrété le dépôt aux archives de l'acte constitutionnel et de la lettre du roi, lors de la séance du 15 septembre 1791

Louis Jean Darnaudat et al. (1888)

Discussion sur la justification du sieur Polverel, accusateur public près du tribunal de Paris, et sur la suspension provisoire de ses fonctions, lors de la séance du 30 juillet 1791

Etienne Polverel et al. (1888)

Discussion sur la liste civile, lors de la séance du 10 août 1791

Pierre Louis Roederer et al. (1888)

Motion ajournant la discussion du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791

Armand Gaston Camus et al. (1888)

Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 5 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791

Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)

Discussion concernant l'article 6 du titre II de la Constitution inséré dans le procès-verbal de la séance du 10 août, lors de la séance du 12 août 1791

Pierre Charles Dupont de Bigorre et al. (1888)

Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791

Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1888)

Discussion sur la lettre des administrateurs du directoire du département des Pyré- nées-Orientales, lors de la séance du 18 août 1791

Louis Jean Darnaudat et al. (1888)

Questions et commentaires relatifs aux déclarations des ministres relativement à la situation des frontières du côté de l’Espagne, lors de la séance du 18 août 1791

Maximilien Robespierre et al. (1888)

Proposition de remplacement de membres du comité des rapports, lors de la séance du 26 août 1791

Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1888)

Proposition de rédaction par M. Démeunier et M. Darnaudat des articles 13 et 14 du projet de décret sur la police correctionnelle (titre II du décret sur la police municipale), lors de la séance du 7 juillet 1791

Jean Nicolas Démeunier et al. (1887)

Discussion concernant la proposition de rédaction par M. Démeunier et M. Darnaudat des articles 13 et 14 du projet de décret sur la police correctionnelle (titre II du décret sur la police municipale), lors de la séance du 7 juillet 1791

Louis Jean Darnaudat et al. (1887)

Intervention de M. Darnaudat concernant le décret additionnel proposé par M. Rabaud-Saint-Etienne et demande de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 8 juillet 1791

Louis Jean Darnaudat (1887)

Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791

Boniface Louis André comte de Castellane Novejean et al. (1887)

Adoption des motions de M. Darnaudat et M. d'André concernant des questions diplomatiques, lors de la séance du 12 juillet 1791

Louis Jean Darnaudat et al. (1887)

Discussion pour procéder à l'arrestation de M. Daudouin, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791

François Felix Muguet de Nanthou et al. (1887)

Louis Jean Darnaudat

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