Charles François Dortans

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Motion d'ordre de M. Malouet sur la présentation à l'acte constitutionnel au roi, entrecoupée par des remarques, lors de la séance du 2 septembre 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de Constitution (titre Ier), lors de la séance du 9 août 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)
Discussion de l'article 2 du chapitre IV du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Charles François Dortans et al. (1888)
Adoption de la rédaction de M. de Dortan de l'article 2 du décret sur la cotisation à la contribution foncière des bois-futaires et des tourbières, lors de la séance du 12 juillet 1791
Charles François Dortans (1887)
Discussion pour procéder à l'arrestation de M. Damas, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791
François Felix Muguet de Nanthou et al. (1887)
Discussion et amendements de l'article 1er du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791
Charles François Dortans et al. (1887)
Discussion sur l'article 13 du projet de décret, présenté par M. Rabaud-Saint-Étienne, sur l'organisation des gardes nationales, et amendement de M. Lanjuinais, lors de la séance du 27 juillet 1791
Charles François Dortans et al. (1887)
Plainte du clergé de dole contre les gardes nationaux, lors de la séance du 15 mars 1791
Charles François Dortans (1886)
Renvoi au comité de l'examen de la question relative à l'âge requise pour obliger au service dans la garde nationale, lors de la séance du 22 février 1791
Charles François Dortans et al. (1886)
Renvoi au comité de Constitution de la plainte relative aux ecclésiastiques de Dôle, lors de la séance du 4 mars 1791
Charles François Dortans (1886)
Discussion du décret sur les locations de biens nationaux à Paris, lors de la séance du 21 décembre 1790
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1885)
Discussion des 9 articles du titre III sur les ordres religieux el les chanoinesses, lors de la séance du 4 octobre 1790
Jean Treilhard et al. (1884)
Discussion sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 17 août 1790
Jean Guittard et al. (1884)
Divers amendements relatifs au rapport sur les bois et forêts nationales, lors de la séance du 6 août 1790
Charles François Bonnay et al. (1884)
Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790
Jean Paul Marie Anne Latyl et al. (1880)
Discussion de l'article 7 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin
Joseph Ignace Guillotin et al. (1880)
Discussion sur le projet de décret sur les bois, lors de la séance du 11 décembre 1789
Charles François Bonnay et al. (1878)
Motion de M. le comte de Dortan, concernant les détenus par lettres de cachet, lors de la séance du 23 octobre 1789
Charles François Dortans (1877)
Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789
Henri Grégoire et al. (1877)
Suite de la discussion du projet d'arrêté relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 8 aout 1789
Jean de Turckheim et al. (1875)