Joseph Claude Drevon

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Lette de la Haute Marne informant également la nomination de M. l'Evêque de Lydda à l'évêché de Langres, lors de la séance du 14 mars 1791
Joseph Claude Drevon (1886)
Suite de la discussion sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 16 novembre 1790
Antoine Barnave et al. (1885)
Discussion de l'article additionnel 6 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
François Denis Tronchet et al. (1884)
Discussion sur des articles additionnels supplémentaires sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Pierre-Joseph du Chambge baron d' Elbhecq et al. (1884)
Discussion de l'article additionnel 2 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Marc Etienne Populus et al. (1884)
Discussion autour de l'organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 9 août 1790
Jean-Pierre Pezous et al. (1884)
Discussion de l'article 15 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790
François Denis Tronchet et al. (1883)
Discussion relative à la création d'un comité chargé d'examiner la question du privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 30 mars 1790
Charles-Lidewine comte de Croix et al. (1881)
Discussion concernant la division du département méridional de la Champagne, lors de la séance du 28 janvier 1790
Pierre Mougeotte des Vignes et al. (1880)