Charles Hernoux

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Rapport par M. Hernoux, au nom des comités de Commerce et d'Agriculture, sur la proposition de réunir les recettes générales des douanes nationales aux directions, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
Charles Hernoux (1888)
Discussion du projet de décret relatif à un établissement d’artillerie à Rennes et ajournement à la prochaine législature, lors de la séance du 10 septembre 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1888)
Retour de congé de M. Hernoux et reprise de la séance à trois heures du matin, lors de la séance du 21 juin 1791
Charles Hernoux (1887)
Discussion sur l'armement de 45 vaisseaux et l'organisation de la gendarmerie nationale (nomination à un grade supérieur, retraites), lors de la séance du 22 juin 1791
Charles Malo comte de Lameth et al. (1887)
Renvoi au comité des recherches de la lettre du procureur du département de la Côte-d'Or dénonçant l'évêque de Dijon, de la séance du 20 février 1791
Charles Hernoux (1886)
Projet de décret concernant les procès de l’ancienne régie des traites, lors de la séance du 2 mars 1791
Charles Hernoux (1886)
Rapport de M. Hernoux, au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur le rétablissement des barrières au pays de Labour, lors de la séance du 30 novembre 1790
Charles Hernoux (1885)
Décret sur les droits à acquitter pour les marchandises de l’Inde, lors de la séance du 7 décembre 1790
Charles Hernoux (1885)
Décret concernant la navigation de la rivière de Somme, lors de la séance du 9 novembre 1790
Charles Hernoux (1885)
Décret sur l'incendie des barrières et le payement des droits de traite, lors de la séance du 15 novembre 1790
Charles Hernoux (1885)
Discussion du projet de décret sur les postes et messageries, lors de la séance du 22 août 1790
Alexandre Joseph de Falcoz comte de La Blache et al. (1884)
Demandes de congés de MM. Hernoux et Monneron, lors de la séance du 31 aout 1790
Charles Hernoux et al. (1884)
Motion de M. Hernoux sur l'ajournement du rapport des comités d'agriculture et de commerce, lors de la séance du 8 juin 1790
Charles Hernoux (1883)
Discussion de l'article 5 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, lors de la séance du 19 juin 1790
Louis Simon Martineau et al. (1883)
Discussion sur le procès verbal, lors de la séance du 9 mars 1790
Jean-Louis Gouttes et al. (1881)
Rapport par M. Hernoux sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 18 mars 1790
Charles Hernoux et al. (1881)
Discussion relative à la création d'un comité chargé d'examiner la question du privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 30 mars 1790
Charles-Lidewine comte de Croix et al. (1881)
Adresse de la ville de Saint-Jean-de-Losne, renonçant à ses privilèges, lors de la séance du 7 juillet 1789
Charles Hernoux (1875)