Jean-Charles Jobart

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Les bruits et les odeurs : un nouveau patrimoine rural. Commentaire de la loi n° 2021-85 du 29 janvier 2021 visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises JORF du 30 janvier 2021
Jean-Charles Jobart (2022)
Les chemins de Saint-Jacques à l’épreuve des temps
Marielle Agostini et al. (19 déc. 2019)
Gouvernance et plan de gestion du bien des chemins de Saint‑Jacques‑de‑Compostelle : l’exemple du Gers
Jean-Charles Jobart (19 déc. 2019)
La laïcité et l’administration territoriale de l’État : comment faire vivre au quotidien les valeurs de la République
Jean-Charles Jobart (18 juil. 2019)
La territorialité de la laïcité
Laura Barbier et al. (18 juil. 2019)
De la volonté individuelle
Aurore Bayle et al. (13 mars 2018)
Les influences de la construction européenne sur le droit français
Aurélien Audouze et al. (13 mars 2018)
La puissance de la volonté en droit public : le volontarisme juridique étatique
Jean-Charles Jobart (13 mars 2018)
Une interprétation internationaliste de l’histoire de la construction européenne
Jean-Charles Jobart (13 mars 2018)
Ouverture. Construction européenne et droit commun de l’Europe
Jean-Charles Jobart (13 mars 2018)
The Objective Ugliness and Subjective Beauty of the Body in French Law
Jean-Charles Jobart (2012)
Laideur objective et beauté subjective du corps en droit
Jean-Charles Jobart (2012)
Les responsabilités de l'État et de la SNCF dans la déportation des Juifs ou des rapports du droit, du temps et de l'histoire (TA Toulouse, 6 juin 2006, Consorts Lipietz) : Arrêt. TA Toulouse, 2e chambre, 6 juin 2006, M. A et consorts Lipietzc/Préfet de la Haute-Garonne et Société nationale des chemins de fer français
Jean-Charles Jobart (2006)
Les responsabilités de l'État et de la SNCF dans la déportation des Juifs ou des rapports du droit, du temps et de l'histoire (TA Toulouse, 6 juin 2006, Consorts Lipietz) : Note
Jean-Charles Jobart (2006)
Aristotle's Viewpoint on Constitution
Jean-Charles Jobart (2006)
La notion de Constitution chez Aristote
Jean-Charles Jobart (2006)
Comment toucher à l’intouchable ? Commentaire sous CE du 29 janvier 2003. Syndicat départemental de l’électricité et du gaz des Alpes-Maritimes et commune de Clans
Jean-Charles Jobart (2004)