Pierre Marec

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Documents écrit par Pierre Marec (16) | parle de Pierre Marec (0)

Discussion, lors de l'audition de Carrier devant le jury d'accusation sur les événements de Nantes, concernant les deux arrêtés qui avaient conduit à l'exécution de vingt-quatre brigands, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)
Jean François Rewbell et al. (2012)
Intervention de Marec sur le général Dugommier, lors de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794)
Pierre Marec (2012)
Motion proposant de charger les comités de Législation et des Finances d'un rapport sur le mode d'exécution de la loi de 1790 concernant la confiscation des biens des condamnés, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)
Pierre Marec (2012)
Rapport du représentant Marée sur la mise en liberté provisoire de plusieurs citoyens se disant commissaires des patriotes de Saint-Domingue, et Legrand, leur secrétaire, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
Pierre Marec (2000)
La Convention décrète la mise en liberté provisoire de plusieurs citoyens se disant commissaires des patriotes de Saint-Domingue, et Legrand, leur secrétaire, ainsi que le citoyen Raymond, se disant député extraordinaire des ci-devant hommes de couleur, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
Pierre Marec (2000)
Discussion sur la proposition de fixer un délai pour le rapport sur les représentants détenus, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794)
Jean Lambert Tallien et al. (1995)
Projet de décret, contenu dans le rapport des comités de Salut public, de Sûreté générale, de Marine et des colonies, concernant la formation d'une commission sur l'affaire des colonies, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)
Pierre Marec (1994)
Rapport de Marec, au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale, de Marine et des colonies, sur l'affaire des colonies, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794)
Pierre Marec (1994)
Motion de Marec sur l'exécution de la loi concernant les pensions alimentaires à accorder aux familles des condamnés, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794)
Pierre Marec (1993)
Décret, présenté par Marec au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale, de Marine et des colonies statuant que ces trois comités sont autorisés à prononcer la mise en liberté des colons détenus, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)
Pierre Marec (1993)
Rapport de Marec, au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale, de Marine et des Colonies concernant les colons détenus et leur remise en liberté, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)
Pierre Marec (1993)
Reprise de la discussion sur la lecture des articles 6 à 21 de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Michel Mathieu Lecointe-Puyraveau et al. (1990)
Proposition du représentant Marec sur le contrôle des mandats d'arrêt délivrés par les membres des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)
Pierre Marec (1987)
Décret, présenté par le représentant Marec, accordant une indemnité à la femme du citoyen Gandelet, ex-sous-lieutenant au corps des Dragons de la Manche, replacé dans la gendarmerie nationale, lors de la séance du 25 messidor an II (13 juillet 1794)
Pierre Marec (1982)
Renvoi au représentant Battelier, en mission dans le département de Seine-et-Oise, de la pétition de la citoyenne Emangeard, pour vérifier les faits et les motifs de l'arrestation de son mari, lors de la séance du 30 germinal an II (19 avril 1794)
Pierre Marec (1971)
Décret, motivé par la motion de Marec, accordant au citoyen Perrinet, tambour-maître de la 5e compagnie du 1er bataillon du Finistère, la somme de 200 livres à titre de secours, lors de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)
Pierre Marec (1965)