Pourçain Martel

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Passage à l'ordre du jour sur la proposition de mettre en liberté provisoire les colons de Saint-Domingue enfermés en vertu du décret du 19 ventôse, en annexe de la séance du 18 thermidor an II (5 août 1794)
Pourçain Martel et al. (1985)
Passage à l'ordre du jour de la réclamation d'un représentant du peuple (Martel ?) contre l’opinion que lui ont prêtée les journaux sur les colons détenus, lors de la séance du 19 thermidor an II (6 août 1794)
Pourçain Martel (1985)
Discussion sur le rapport de l'accusateur public du tribunal révolutionnaire de Paris, Fouquier-Tinville et plusieurs demandes de renvoi au comité de salut public, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)
Pourçain Martel et al. (1965)
Rapport, présenté par le député Martel au nom du comité des colonies, relatif au paiement des lettres de change tirées de Saint-Domingue, lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794)
Pourçain Martel (1964)
Projet de décret, présenté par le député Martel au nom du comité des colonies, relatif au paiement des lettres de change tirées de Saint-Domingue, lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794)
Pourçain Martel (1964)
Décret, présenté par Martel au nom des comités de législation, de la marine et des colonies, levant le séquestre sur les biens du citoyen Hooke, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)
Pourçain Martel (1962)
Décret, sur le rapport de Martel au nom du comité de la marine, accordant le paiement d'indemnités au citoyen Thayer, pour perte de marchandises suite à avaries, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Pourçain Martel (1912)
Décret, présenté par Martel, relatif à la dénonciation du citoyen Normand, cultivateur de la commune de Thieux, lors de la séance du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)
Pourçain Martel (1911)