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Documents écrit par Ph. Martin (1) | parle de Ph. Martin (27)

Apparent insubordination as discourse patterns in French

Livres et chapitres d'ouvrages

Henri-José Deulofeu et al. (2019)

Livres et chapitres d'ouvrages

In current syntactic literature, two empirical situations are typically earmarked as cases of "insubordination". Their common trait is that, despite formal features that should technically define them as subordinate clauses (they are preceded by subordinatorsa subordinating conjunction or some other...

Taxation d'office des véhicules de société et déduction des rémunérations correspondant à l’emploi de clandestins

Articles

(13 avr. 2021)

Articles

La SARL Grand Bonheur exerce une activité de restauration sur place et accessoirement de plats à emporter à Echirolles. Elle a fait l’objet d’une vérification de comptabilité portant sur la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2011. Au vu des éléments de la procédure pénale consécutive à un co...

Les Convertis: parcours religieux, parcours politiques. Tome I: période moderne, dir. Ph. Martin et É. Suire

Recensions

Maurizio Busca (21 sept. 2020)

Recensions

Si segnala, con un certo ritardo, la pubblicazione degli atti delle giornate di Lione (11-12 dicembre 2014) dedicate ai rapporti tra la dimensione religiosa e quella politica della conversione in Europa nel periodo che va dalla Riforma protestante agli anni della Rivoluzione francese. I diciannove s...

« Pierre Bayle et le critère de la raison »

Livres et chapitres d'ouvrages

Antony Mckenna (2020)

Livres et chapitres d'ouvrages

International audience

La religion dans les cités grecques des époques classique et hellénistique

Livres et chapitres d'ouvrages

Véronique Chankowski (2018)

Livres et chapitres d'ouvrages

International audience

TASCOM : calcul des surfaces de "serres chaudes" des jardineries

Articles

(18 déc. 2017)

Articles

Les surfaces de « serres chaudes » des jardineries, dans lesquelles sont exposés les végétaux proposés à la vente, doivent être comprises dans l’assiette de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM), en application de l’article 3 de la loi du 13 juillet 1972. La doctrine émanant du ministre du...

Date d’exigibilité de la TVA : cas d’une vente en l’état de futur d’achèvement combinée avec une dation en paiement

Articles

(6 juil. 2016)

Articles

Fiscalité - Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) - Fait générateur - exigibilité - Cas d’une vente en l’état de futur d’achèvement combinée avec une dation en paiement - Article 269 du code général des impôts (CGI) dans sa rédaction antérieure à l’entrée en vigueur de la loi n° 2010-237 du 9 mars 2010Le...

La fête en question : attentes et réactions du monde ecclésiastique face aux fêtes d'obligation dans la province de Cambrai (milieu XVIe - début XVIIIe siècle)

Articles

Philippe Desmette (1 janv. 2016)

Articles

Chacun pour soi(e) ? Lobbying, stratégies économiques et commerce international dans le secteur de la soie aux Pays-Bas espagnols (1618)

Articles

Nicolas Simon (1 janv. 2016)

Articles

En mars 1618 fut promulguée, dans les Pays-Bas espagnols, une ordonnance interdisant l’importation de soies issues de territoires étrangers, c’est-à-dire non soumis à la juridiction des archiducs Albert et Isabelle. Cette ordonnance n’est pas la première du genre puisqu’un précédent acte avait déjà...

Exception à l’application de la règle de l’intangibilité du bilan d’ouverture du premier exercice non prescrit

Articles

(29 oct. 2015)

Articles

Contributions et taxes – Théorie du bilan – Intangibilité du bilan d’ouverture du 1er exercice non prescrit - Exception résultant de la loi de finances - l'article 43 de la loi de finances rectificative pour 2004 – Possibilité de corriger une écriture de passif en franchise d’impôt - Existence - App...

Propositions de rectification envoyées à une adresse non déclarée par le contribuable : conséquences

Articles

(31 janv. 2013)

Articles

Propositions de rectification envoyées à une adresse non déclarée par le contribuable : irrégularité de la procédure d’imposition.Dès lors que le contribuable avait déclaré une adresse à l’administration fiscale et que le seul courrier précédemment envoyé à cette adresse était revenu à l’administrat...

Jean Mussey, curé de Longwy et historien de la Lorraine au début du XVIIIe siècle

Livres et chapitres d'ouvrages

Fabienne Henryot (2013)

Livres et chapitres d'ouvrages

En 1712, alors que la ville de Longwy vient de quitter le giron lorrain pour rentrer dans les possessions françaises, Jean Mussey curé de la ville, publie un traité intitulé La Lorraine ancienne et moderne, qui se propose de réviser le " système " généalogique des ducs de Lorraine. Il s'agit de prou...

L'interface rural/urbain : relecture de l'Est francilien

Colloques et conférences

Herve Gazel (15 mai 2012)

Colloques et conférences

La notion d'interface est présente dans le discours des géographes depuis plusieurs décennies. Elle permet de regarder autrement les territoires, voire d'inverser le regard. Parmi les nombreuses interfaces présentes au sein des territoires, notre communication aborde la question de l'interface rural...

Conservation et valorisation du patrimoine écrit religieux en Suisse romande

Colloques et conférences

Fabienne Henryot (1 mars 2012)

Colloques et conférences

La Suisse romande est un espace intéressant pour analyser la fabrique du " patrimoine écrit religieux ", de quelque confession que ce soit. En effet, dans les habitudes langagières de la Confédération helvétique, le concept et le terme de patrimoine sont relativement peu usités, signe d'une appréhen...

Les ephemera au temps de la lutte pour la liberté de l'enseignement. La Malgrange, 1836-1901

Livres et chapitres d'ouvrages

Fabienne Henryot (2012)

Livres et chapitres d'ouvrages

Les supports imprimés ephémères constituent une source de choix pour documenter les pratiques communicationnelles de l'Église catholique depuis l'époque moderne. Au XIXe siècle, les partisans de la liberté de l'enseignement confessionnel, en butte à l'opposition des tenants du monopole de l'enseigne...

Plafonnement de la taxe professionnelle en fonction de la valeur ajoutée fiscale ou comptable

Articles

(26 sept. 2011)

Articles

DECISION CE Notion fiscale de « travaux faits par l’entreprise pour elle-même » et notion comptable de « production immobilisée »Les dispositions de l’article 1647 E du code général des impôts applicables aux impositions en litige, fixent la liste limitative des catégories d'éléments comptables qui...