Raphaël Romi

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Documents écrit par Raphaël Romi (44) | parle de Raphaël Romi (16)

État, crise et concurrence: lire l’état d’urgence sanitaire dans son contexte historique et culturel
Raphaël Romi et al. (1 mars 2021)
Droit de l'environnement et du développement durable
Raphaël Romi et al. (2021)
Préface
Raphaël Romi (10 oct. 2017)
Risque d'inondation et aménagement durable des territoires
Helga-Jane Scarwell et al. (10 oct. 2017)
Intercommunalités
Jean-Bernard Auby et al. (17 juil. 2015)
4. « Intercommunalité et environnement »
Raphaël Romi (17 juil. 2015)
Parcs nationaux fin ou renouveau d'un modèle juridique ?
Raphaël Romi (2007)
Cohérence, compatibilité, opposabilité : teneur et portée de l'obligation créée par la charte des parcs naturels
Raphaël Romi (2006)
La loi sur le développement des territoires ruraux : le droit de l'environnement saisi par le ruralisme ou le ruralisme saisi par le droit de l'environnement ?
Raphaël Romi (2005)
Réalité et limites du concept déjuge-arbitre
Raphaël Romi (2004)
Les limites de la décentralisation en matière d'environnement
Raphaël Romi (2004)
Xavier Pinaud, « L'intégration de considérations sociales et environnementales dans les marchés publics », Les Cahiers du CRIDEAU, n° 7, 2003
Raphaël Romi (2003)
Les principes du droit de l'environnement dans la « charte constitutionnelle » : « Jouer le jeu » ou mettre les principes « hors jeu » ?
Raphaël Romi (2003)
« Le commerce international des organismes génétiquement modifiés », sous la direction de J. Bourrinet et S. Maljean-Dubois, Collection le Monde européen et international, 2002
Raphaël Romi (2003)
Patrick Le Louarn, « Le droit de la randonnée pédestre », 2002
Raphaël Romi (2002)
Institut fédératif, « Environnement et eau », « Incertitude juridique, incertitude scientifique », PULIM, Les Cahiers du CRIDEAU, n° 3, 2001
Raphaël Romi (2002)
Codex alimentarius : de l'ambivalence à l'ambiguïté
Raphaël Romi (2001)
« Les organismes génétiquement modifiés (OGM) face au droit. La question des plantes transgéniques », sous la direction de Patricia Savin, 2000
Raphaël Romi (2001)
9- Le bilan juridique des plans départementaux d'élimination des déchets ménagers
Raphaël Romi et al. (2000)
Quelques réflexions sur l'« affrontement économie-écologie » et son influence sur le droit
Raphaël Romi (1998)
Zones humides. Assèchement, remblaiement, imperméabilisation de zone humide. Autorisation préalable prévue par l'article 10 de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992 et les articles premier et 4-1-0 du décret n° 93-743 du 29 mars 1993. Eléments constitutifs de l'infraction. Qualification de zone humide. Critères retenus par le juge d'appel. Qualification des travaux effectués sans autorisation. Interprétation (écologiquement contestable) par le juge des notions d'« assèchement » et « remblaiement ». Infraction constituée (non). Cour d'appel de Poitiers, 9 janvier 1997. Avec note
Raphaël Romi (1997)
Eau
Raphaël Romi (1997)
Chronique de droit de l'eau 1997 : l'assemblage du puzzle
Raphaël Romi (1997)
6. Environnement et répartition des compétences dans les pays membres du Conseil de l'Europe
Raphaël Romi (1996)
Eau
Raphaël Romi (1996)

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Les difficultés du droit rabbinique face a la modernité : Pikouah Nefesh, la vie avant tout
Yoni Krief (16 déc. 2022)
Désobéissance civile et protection de l’environnement
Mélanie Blanchard (30 nov. 2022)
Raphaël Romi, Droit de l’environnement, 8e édition, LGDJ, 2014
Pantelina Emmanouilidou (2016)
Raphaël Romi, avec la collaboration de Thomas Dubreuil, Sandrine Rousseaux et Mary Sancy, Droit international et européen de l’environnement, 2013
Jochen Sohnle (2013)
«La décentralisation de l’environnement : territoires et gouvernance » , textes rassemblés par Karine Foucher et Raphaël Romi, 2006
Michel Durousseau (2010)
Raphaël Romi, « Droit et administration de l'environnement », 6ème édition, 2007
Christophe Krolik (2008)
Raphaël Romi, avec la collaboration de Gaëlle Bossis et de Sandrine Rousseaux, « Droit international et européen de l'environnement », 2005
Alexandre Charles Kiss (2006)
Raphaël Romi, L'Europe et la protection juridique de l'environnement, 2004
Armelle Guignier (2004)
Raphaël Romi, « Droit et administration de l'environnement », 2004
Michel Prieur (2004)
Agriculteur et société
(18 oct. 2002)
Raphaël Romi, « Droit et administration de l'environnement », octobre 2001
Bernard Drobenko (2002)
Raphaël Romi, « Droit et administration de l'environnement ». 1997
C. L. (1997)
Raphaël Romi, Droit et administration de l'environnement, coll. « Domat Droit public », 1994
C. L. (1995)
Raphaël Romi, « Les espaces humides — Le droit entre protection et exploitation des territoires », 1992 ; J. Untermaier (sous la direction scientifique de), « Legal Aspects of the Conservation of Wetlands — Aspects juridiques de la protection des zones humides », 1991
C. L. (1993)
Administrer l'environnement : Raphaël Romi (avec la collaboration de MM. Muscatelli, Orsini, Huberty), L'administration de l'environnement
Frédéric Ogé (1991)

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