Frédéric Sudre

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Droit (18)

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Documents écrit par Frédéric Sudre (18) | parle de Frédéric Sudre (12)

Cour européenne des droits de l'homme et santé
Frédéric Sudre (31 déc. 2023)
L’inscription du droit des personnes handicapées dans le champ de protection du droit au respect de la vie privée : (obs. sous Cour eur. dr. h., arrêt Arnar Hegi Lárusson c. Islande, 31 mai 2022)
Frédéric Sudre (2023)
Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme
Fabien Marchadier et al. (2022)
Le droit à la protection de la santé, droit diffus dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme
Frédéric Sudre (2021)
La Convention européenne des droits de l'homme
Frédéric Sudre (2021)
Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme
Frédéric Sudre (2019)
Apparences et Convention Européenne des Droits de l’Homme
Frédéric Sudre (13 mars 2018)
Juge et Apparence(s)
Xavier Bioy et al. (13 mars 2018)
La Convention européenne des droits de l'homme
Frédéric Sudre (2015)
Droit administratif et Convention européenne des droits de l'homme
Henri Labayle et al. (9 juil. 2014)
Droit administratif et Convention européenne des droits de l'homme
Henri Labayle et al. (6 juil. 2012)
Droit communautaire des droits fondamentaux: recueil d'arrêts de la Cour de Justice de l'Union Européenne
Frédéric Sudre et al. (2012)
La Convention européenne des droits de l'homme
Frédéric Sudre (2012)
La Convention européenne des droits de l’homme
Frédéric Sudre (2010)
La convention européenne des droits de l'homme
Frédéric Sudre (2008)
Le droit au respect de ses biens au sens de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme
Frédéric Sudre (2005)
Le Conseil de l'Europe et la constitution d'un espace européen des droits de l'Homme
Frédéric Sudre (1991)
Chronique du Droit de la Mer
Jean-Pierre Queneudec et al. (1974)

Frédéric Sudre, Laure Milano, Béatrice Pastre-Belda et Aurélia Schahmaneche, Droit européen et international des droits de l’homme, PUF, Paris, 16e éd. mise à jour, 2023, 1035 p. (index et table des matières compris)
Sébastien Van Drooghenbroeck (2024)
Ambre Blanc, Les décisions de la Cour européenne des droits de l'Homme face au temps
David Szymczak (18 déc. 2023)
Les juridictions de l’Union européenne et les droits fondamentaux : Chronique de jurisprudence (2022)
Christophe Maubernard et al. (2023)
Que reste-t-il des bases constitutionnelles du droit universitaire ?
Fabrice Melleray (2018)
Commentaire n° 17, Interdiction de l'esclavage et du travail forcé (Siliadin c/ France, n° 733316/01, 26 juillet 2005)
Hélène Surrel (2017)
Actualité bibliographique. Les langages du politique
Josette Lefèvre (30 mars 2011)
Frédéric Sudre, Hélène Surel (dir.). -Le droit à la non-discrimination au sens de la Convention européenne des droits de l’homme
Jacqueline Dutheil de La Rochère (2009)
Frédéric Sudre. Droit international et européen des droits de l'Homme
Emmanuel Decaux (1995)
Frédéric Sudre. La convention européenne des droits de l'Homme
Emmanuel Decaux (1991)
Frédéric Sudre. Droit international et européen des droits de l'Homme
Emmanuel Decaux (1990)
Le contrôle de l’opportunité par le Conseil constitutionnel
Danièle Lochak (1990)
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Danièle Lochak (1990)