2024
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https://hdl.handle.net/20.500.13089/12ood
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Jean Baubérot, « Chapitre 10. La séparation et la France coloniale », Éditions de la Maison des sciences de l’homme
« Le Concordat de 1801 [1802] se limitait à la France continentale dans ses limites à cette date – la “Grande Nation” incluant les départements de la Belgique et de la Rhénanie –, à l’exclusion de ses possessions coloniales » (Poulat 2010 : 236). Cependant, dans plusieurs colonies, le système adopté au cours du xixe siècle consista en un décalque du Condordat et/ou du système des cultes reconnus. En 1905, l’Algérie et les colonies ont peu préoccupé les parlementaires et l’article 43 de la loi énonce :...