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2009
- 20.500.13089/7w9f
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Sujets proches
Bicaméralisme Polycamérisme Parlements bicamérauxCiter ce document
Michel Troper, « La question du bicamérisme en l’an III », Presses universitaires de Rennes
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Résumé
Les deux premières Constitutions françaises, celle de 1791 et celle de 1793, ont institué un corps législatif composé d’une seule assemblée. La Constitution de l’an III est donc la première en France à créer deux Conseils et toutes celles qui ont suivi ont adopté la même solution, à l’exception toutefois de celle de 1848. Si l’on s’interroge sur les raisons de ce ralliement français au bicamérisme, il est tentant de l’attribuer à des influences anglo-saxonnes et tout particulièrement américaines....
