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2019
- 20.500.13089/917t
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https://hdl.handle.net/20.500.13089/9172
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Conservation archaeology Development-led archaeology Public archaeology CRM archaeology Crisis archaeology Archaeological resources management Cultural resource management archaeology Developer-funded archaeology Preventive archaeology Rescue archaeology Permits Licenses--Law and legislation Licences Real estate subdivision Subdivision of land Division of land Land division Archeology rescue archaeology salvage archaeology Parcelación del suelo Parcelación urbanística Autorizaciones administrativas Concesión de licencias Derecho de ejercicio Licencias Licencias administrativas Permisos Permisos de ejercicio Collectivité locale Municipalité Commune Conseil régional Conseil général Région Département Fouille archéologique Décret Circulaire Arrêté Texte Réglementaire Loi Protection du patrimoine archéologique Archéologie de récupération Archéologie de sauvetage Archéologie d'urgence Archéologie de sauvegarde Préservation du patrimoine archéologique Surveillance archéologique Sauvegarde du patrimoine archéologique Archéologie de l'Antiquité Archéologie classique Archéologie gréco-romaine Maisons individuelles, Lotissements de Lotissement Cités pavillonnaires Terrains viabilisés Lotissements de maisons individuelles Agréments Autorisation (droit) Licences administratives Permis Licences Permis d'exercice Autorisations d'exercice Autorisations judiciaires Droit d'exercice Autorisations administratives Permission (droit) Agrément (droit) Diagnostic (médecine) Diagnostics Diagnostic médical Jura exploration archéologique fouilles technique de fouilleCiter ce document
Christophe Card, « Domblans – Les Bauches (2e tranche) », ADLFI. Archéologie de la France - Informations
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Résumé
Le terrain concerné par cette opération d’archéologie préventive est situé au sud-est de la commune de Domblans (Jura). Un diagnostic archéologique, lié à la réalisation de la seconde tranche du lotissement « Les Bauches », avait permis en 2009 de mettre au jour un bâtiment antique et des fosses empierrées dans la partie nord-ouest de l’emprise.Suite à cette découverte, le service régional de l’archéologie de Franche-Comté a émis un arrêté de prescription de fouille pour une surface de 6 645 m2...
