Fiche du document
2024
- 20.500.13089/w6d1
Ce document est lié à :
https://hdl.handle.net/20.500.13089/w6bv
Ce document est lié à :
https://doi.org/10.4000/books.septentrion
Ce document est lié à :
info:eu-repo/semantics/altIdentifier/isbn/978-2-7574-4056-8
Ce document est lié à :
info:eu-repo/semantics/altIdentifier/isbn/978-2-7574-4029-2
info:eu-repo/semantics/restrictedAccess , https://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/4.0/
Sujets proches
Rights, Civil Derechos civiles Derechos fundamentales Libertades políticas Libertades públicas Droits civilsCiter ce document
Serge Dormard, « Chapitre XVI. L’octroi sur le tabac », Presses universitaires du Septentrion
Partage / Export
Résumé
Si les droits sur la consommation de tabac ne représentent pas au XVIIIe siècle une ressource d’un niveau comparable à celui des droits sur les produits alimentaires notamment les boissons, ils n’en constituent pas moins un appoint précieux pour les finances urbaines. La perception de ces droits a été, tout au long du siècle, un sujet de préoccupation majeur pour le Magistrat de la ville. Outre la résolution de conflits récurrents avec les fermiers en place, les responsables municipaux ont dû aussi...
