Chapitre XVII. Les droits sur divers produits de consommation et sur les ventes de maisons et de meubles
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2024
- 20.500.13089/w6d2
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Serge Dormard, « Chapitre XVII. Les droits sur divers produits de consommation et sur les ventes de maisons et de meubles », Presses universitaires du Septentrion
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Résumé
Les octrois de la ville de Lille comprennent aussi un ensemble de taxes sur divers biens de consommation, bois et charbons, cuirs tannés, produits vendus au poids ainsi que sur certaines transactions courantes telles que les ventes de maisons et de meubles. À part les droits sur ces ventes que la ville régit elle-même, tous les autres sont, au cours du XVIIIe siècle, affermés selon les mêmes principes que pour les autres octrois.L’octroi sur les bois et charbonsLes droits perçus par la ville sur...
