Déblais de dragage Fr

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Produits dragués Matériaux de dragage Produits de dragage Matériaux dragués Boues de dragage Dredging spoil Material, Dredged Dredge spoil Spoil, Dredging Dredged material Productos del dragado Dragado--Residuos Residuos de dragado

Discipline

Géographie (4) Droit (3) Archéologie et Préhistoire (1)

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Articles (7) Textes imprimés (2)

Auteur

Date

9 documents
Évaluation des risques écologiques causés par des matériaux de dragage: roposition d'une approche adaptée aux dépôts en gravière en eau
M. Babut et al. (2002)
Pollution de rivière par des déversements de boues de dragage du canal Rhin-Rhône. Poursuites sur le fondement des articles 22 de la loi du 3 janvier 1992 et L 232-2 du Code rural. Notion d'apports de substances dans le milieu : rivière en communication avec le canal, mais reconnaissance de la sensibilité et de la richesse écologique des eaux libres comparées aux eaux canalisées. Élément matériel de l'infraction caractérisé. Élément intentionnel. Faits justificatifs. Prescription de l'autorité administrative. Absence de pouvoir d'initiative du réalisateur des travaux. Responsabilité des fonctionnaires et agents de l'Etat. Article 121-3 du Code pénal résultant de la loi du 13 mai 1996. Cour d'appel de Besançon (corr.), 22 mai 1997. Avec note
Guillaume Angeli (1998)
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public, ayant pour objet d'autoriser le rejet en mer de produits de dragage d'un port. Loi sur l'eau du 3 janvier 1992. Applicabilité (oui). Rejets entrant dans la rubrique 3.2.0 de la nomenclature fixée par le décret 93-747 du 29 mars 1993. Respect des prescriptions (non). Etude d'impact insuffisante au regard des prescriptions du décret du 29 mars 1993. Conseil d'Etat, 8 juin 1998, Ministre de l'Environnement c/ Association de protection du site de Luzan et Association « Vivre l'Ile 12 sur 12 » (req. n° 169243). Avec conclusions
T.X. Girardot (1998)
Permis d'immersion en mer de produits de dragage d'un port. Nécessité d'une étude d'impact (non). Travaux dispensés en raison de leur coût et non compris dans les travaux, énumérés à l'annexe III et soumis quel que soit le coût de leur réalisation. Rejet de la demande d'application du sursis automatique. /Sursis « normal ». Caractère difficilement réparable du préjudice : vases contenant des métaux lourds (cuivre et mercure). Rejet dans une ZNIEFF. Zone de loisirs et de pêche à pied. /Moyens sérieux : défaut d'application de l'article 10 de la loi sur l'eau et du décret n° 93-742 du 29 mars 1993. Détournement de pouvoir. Tribunal administratif de Nantes, 23 mars 1994 Association de protection du site de Luzan et Association « Vivre l'Ile 12 sur 12 » (req. n° 94-627). Avec conclusions.
Pierre Thomas (1995)
A propos d'initiatives empiriques en matière de renforcement des cordons littoraux : l'utilisation des produits de dragage et de déroctage des ports de pêche sud-finistériens.
Jean-Claude Bodéré et al. (1994)
L’évolution du lit du Saint-Laurent dans le secteur de Contrecoeur (Québec) depuis un siècle
Michel F. Lapointe (1994)
Eléments sur le peuplement de la basse vallée de la Seine à partir de l'étude de matériaux de dragage
Cyrille Billard et al. (1993)
Rapport I.15 Etude du rejet de produits de dragage à l'aide de traceurs radioactifs. Transfert et dispersion des fines particules en suspension et évolution dans le temps des sédiments déposés sur le fond
François Tola (1984)
Etude expérimentale du refoulement des matériaux en conduites, en particulier des produits de dragage et des schlamms
R. Durand et al. (1953)