Damages En

Fiche du sujet

Référentiel
Identifiant

Synonyme

Injuries (Law) Measure of damages Damages--Law and legislation

Discipline

Droit (532) Economies et finances (251) Histoire (159) Géographie (88) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (57) Archéologie et Préhistoire (43) Architecture, aménagement de l'espace (36) Gestion et management (32) Sociologie (26) Science politique (25) Education (20) Psychologie (15) Anthropologie sociale et ethnologie (12) Littératures (11) Sciences de l'information et de la communication (8) Démographie (6) Art et histoire de l'art (6) Religions (3) Linguistique (3) Méthodes et statistiques (2) Musique, musicologie et arts de la scène (2) Philosophie (1) Héritage culturel et muséologie (1) Etudes de l'environnement (1)

Type de document

Articles (820) Autres (148) Livres et chapitres d'ouvrages (112) Billets de blog (83) Textes imprimés (80) Colloques et conférences (78) Mémoires, Thèses et HDR (54) Page Web (45) Prépublication (34) Rapports (14) Données d'enquêtes (10) Recensions (8) Documents audiovisuels (6) Jeux de données (5) Manuscrits (2) Matériels pédagogiques (2) Séminaires (1) Photos et images (1)

Auteur

Date

1389 documents
La possibilité de cumuler l'indemnisation allouée au titre de la rupture brutale avec des dommages et intérêts accordés sur un autre fondement, en cas de préjudices distincts
Muriel Chagny (24 avr. 2024)
Interdiction des poursuites contre les coobligés personnes physiques. Créance de dommages-intérêts résultant d'une condamnation pénale
Arlette Martin-Serf (24 avr. 2024)
Jugements étrangers, exequatur et immunité de juridiction devant le juge administratif.
Pierre Blanquet (1 avr. 2024)
Le titre du document n'a pas été fourni à ISIDORE, pour consulter le document, cliquez ici
(21 mars 2024)
Le titre du document n'a pas été fourni à ISIDORE, pour consulter le document, cliquez ici
(22 févr. 2024)
The assessment of damages resulting from anti-competitive pratices following the transposition of directive 2014/104/UE
Maurice Nussenbaum (10 févr. 2024)
Climate-Induced Economic Damages Can Lead to Private-Debt Tipping Points
Hugo A. Martin et al. (9 févr. 2024)
Harcèlement moral et principe de réparation intégrale du préjudice
Patrice Adam (19 janv. 2024)
Le titre du document n'a pas été fourni à ISIDORE, pour consulter le document, cliquez ici
(8 janv. 2024)
Immunité d’exécution des États et créances salariales
Hélène Nasom-Tissandier (2024)
Urban and non-urban contributions to the social cost of carbon
Francisco Estrada et al. (1 janv. 2024)
Actualised and future changes in regional economic growth through sea level rise
Theodoros Chatzivasileiadis et al. (31 déc. 2023)
La responsabilité civile proportionnelle
Fabrice Leduc (30 déc. 2023)
L'évolution du droit du divorce dans le temps à l'aune du principe d'égalité : une QPC sur les dommages-intérêts
Anne-Marie Leroyer (30 déc. 2023)
Opposite ethical views converge under the threat of catastrophic climate change
Aurélie Méjean et al. (21 déc. 2023)
The Returns to Science in the Presence of Technological Risk
Matt Clancy (21 déc. 2023)
Endogenous preference for non-market goods in carbon abatement decision
Fangzhi Wang et al. (18 déc. 2023)
Accounting for Financing Risks improves Intergenerational Equity of Climate Change Mitigation
Christian P. Fries et al. (11 déc. 2023)
LA NECESIDAD DE INSTRUIR PROCEDIMIENTO DISCIPLINARIO PREVIO A LA ACCIÓN DE REPETICIÓN O REEMBOLSO POR FALTA PERSONAL EN EL ÁMBITO DE LA RESPONSABILIDAD PATRIMONIAL DE LA ADMINISTRACIÓN DEL ESTADO
ALEJANDRO CÁRCAMO RIGHETTI (1 déc. 2023)
Le titre du document n'a pas été fourni à ISIDORE, pour consulter le document, cliquez ici
(1 déc. 2023)
Le titre du document n'a pas été fourni à ISIDORE, pour consulter le document, cliquez ici
(1 déc. 2023)
Le titre du document n'a pas été fourni à ISIDORE, pour consulter le document, cliquez ici
(1 déc. 2023)
Le titre du document n'a pas été fourni à ISIDORE, pour consulter le document, cliquez ici
(1 déc. 2023)
Le titre du document n'a pas été fourni à ISIDORE, pour consulter le document, cliquez ici
(1 déc. 2023)
Talking about damages, a museum perspective
Jean-Philippe Échard (13 nov. 2023)

next