En droit privé comme en droit public, l’histoire et la théorie enseignent que le concept juridique du conflit d’intérêts est intimement lié au pouvoir dont dispose la personne. Afin de prévenir le risque de conflit d’intérêts dans l’exercice d’un pouvoir, le droit peut prendre deux voies : soit il i...

L’énergie éolienne en France et au Québec : L’atterrissage sur le territoire d’une politique volontariste de l’État central

Articles

Roselyne Allemand et al. (2021)

Articles

La production d’électricité en France (surtout nucléaire) et au Québec (surtout hydroélectrique) génère peu de gaz à effet serre. Pourtant, tant la France que le Québec ont adopté à partir des années 2000 une politique énergétique qui a forcé le développement de l’énergie éolienne, vantée comme sour...

Remerciements

Livres et chapitres d'ouvrages

Roselyne Allemand et al. (25 juin 2020)

Livres et chapitres d'ouvrages

International audience

Three Years After the French Energy Transition for Green Growth Law: Has the ‘Energy Transition’ Actually Started at the Local Level?

Articles

Magali Dreyfus et al. (1 mars 2018)

Articles

International audience

IX. Les effets juridiques du schéma régional climat air énergie

Articles

Roselyne Allemand (2013)

Articles

Allemand Roselyne. IX. Les effets juridiques du schéma régional climat air énergie. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 33, 2013. Collectivités territoriales et énergie : ambitions et contradictions. pp. 169-182.

II. Les distributeurs non nationalisés d'électricité face à l'ouverture à la concurrence

Articles

Roselyne Allemand (2007)

Articles

Allemand Roselyne. II. Les distributeurs non nationalisés d'électricité face à l'ouverture à la concurrence. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 27, 2007. Les collectivités territoriales et l'énergie. pp. 31-47.

L'intégration de la biodiversité dans les politiques publiques locales

Mémoires, Thèses et HDR

Léa Ome (19 sept. 2023)

Mémoires, Thèses et HDR

Depuis plusieurs années, on constate clairement une crise majeure de la biodiversité due à des facteurs tels que la destruction des habitats naturels, la pollution ou encore le réchauffement climatique. Ce mémoire porte sur l’intégration de la biodiversité dans les politiques publiques locales. On s...

La place des collectivités territoriales dans les politiques publiques de santé

Mémoires, Thèses et HDR

Jonathan Meret (9 sept. 2022)

Mémoires, Thèses et HDR

Depuis tout temps, l’Homme s’intéresse à la santé telle qu’on la définit usuellement, c’est-à-dire à « un état de santé physiologique normal de l’organisme d’un être vivant, en particulier d’un être humain qui fonctionne harmonieusement, régulièrement, dont aucune fonction vitale n’est atteinte, ind...

La différenciation des collectivités territoriales dans une perspective de droit comparé

Livres et chapitres d'ouvrages

Jochen Sohnle

Livres et chapitres d'ouvrages

International audience

La différenciation des collectivités territoriales dans une perspective de droit comparé

Livres et chapitres d'ouvrages

Jochen Sohnle

Livres et chapitres d'ouvrages

International audience

La différenciation territoriale dans les finances locales allemandes

Colloques et conférences

Jérôme Germain (14 nov. 2019)

Colloques et conférences

National audience

La mobilité durable : enjeux et solutions actuelles

Mémoires, Thèses et HDR

Justine Lehmann (17 sept. 2019)

Mémoires, Thèses et HDR

Depuis plusieurs années maintenant les déplacements que l’on effectue quotidiennement, que ce soit pour aller au travail, à l’école, ou encore pour faire ses achats, n’ont cessé de croître. Ce n’est pas tant le nombre de déplacements quotidiens qui a augmenté, que la distance de ceux ci. Outre ce fa...

Évolution des financements et des politiques en matière de séries télévisées : évolution des politiques culturelles en France

Mémoires, Thèses et HDR

Aurore Bersonnet (13 juin 2019)

Mémoires, Thèses et HDR

Ce mémoire traitera des différentes solutions que peut utiliser la France de manière individuelle et en partenariat avec ses partenaires de l’Union Européenne pour combattre les grandes plateformes de vidéo à la demande, telle la société américaine Netflix, qui ont bouleversé l’équilibre du marché d...

La contractualisation de l’action publique locale entre personnes publiques en Allemagne

Livres et chapitres d'ouvrages

Jérôme Germain (1 avr. 2018)

Livres et chapitres d'ouvrages

National audience

L’action extérieure des collectivités territoriales s’est-elle renforcée en même temps que la décentralisation ?

Livres et chapitres d'ouvrages

Pierre Tifine (1 avr. 2018)

Livres et chapitres d'ouvrages

International audience

La pollution de l'eau potable aux ions perchlorates : entre potentielle crise sanitaire et problématique des territoires. Analyse des risques éventuels de la pollution, de la prévention, de la communication et des responsabilités des acteurs locaux, nationaux et européens

Mémoires, Thèses et HDR

Dylan Ollevier (2018)

Mémoires, Thèses et HDR

La pollution de l’eau potable par les ions perchlorates en France est une problématique pour les territoires, mais elle engage aussi les acteurs nationaux et européens. La complexité de la gouvernance de l’eau aujourd’hui en France et le nombre croissant de textes encadrant la politique de l’eau ne...

La contractualisation de l’action publique locale ; des collectivités territoriales libres ou sous contrainte ?

Colloques et conférences

Nadine Dantonel-Cor (5 oct. 2017)

Colloques et conférences

International audience

La contractualisation facultative ou obligatoire entre les collectivités territoriales : respect de l'absence de tutelle ?

Colloques et conférences

Reine Wakote (5 oct. 2017)

Colloques et conférences

International audience

Cultures de l'imaginaire, festivals et collectivités territoriales : une ressource inexploitée au service du développement local

Mémoires, Thèses et HDR

François Vanhille (24 sept. 2013)

Mémoires, Thèses et HDR

Les cultures de l'imaginaire sont un sujet au contour encore imprécis : leurs passionnés évoluent pour certains dans l'univers des loisirs en costume avec le jeu de rôle grandeur nature, la reconstitution historique, le cosplay, pour d'autres dans celui des jeux de simulation qui rassemble les jeux...