Carine Bernault

Discipline

Droit (140) Sciences de l'information et de la communication (5) Histoire (1) Education (1)

Type de document

Articles (100) Livres et chapitres d'ouvrages (31) Colloques et conférences (14) Autres (3) Périodiques (1) Rapports (1)

Co-auteur

Jean-Pierre Clavier

Audrey Lebois

Gilles Vercken

Sébastien Respingue-Perrin

Christine Okret-Manville

Stéphane Harmand

Jean-Claude Guédon

Sabrina Granger

Marion Grand-Démery

Marin Dacos

François Cavalier

Jean-Michel Bruguière

Solenn Bihan

Christine Berthaud

Michèle Battisti

Ambroise Soreau

Vladimir Ritz

Valérie Pironon

Agnès Lucas-Schloetter

André Lucas

Cyril Leroy

Jérôme Kalfon

Olivier Japiot

Fanny Garcia

Benoit Furet

Camille Collart

Wilfred de Bruijn

Jean-Michel Brugière

Philippe Briand

Sébastien Beaugendre

Lucie Albaret

Date

Source

HAL-SHS : droit et gestion (142) Arabesques (3) Fiches (2) Hermès, La Revue (1) Documentaliste-Sciences de l'Information (1)

Mot-clé

Law and legislation (122) Droit (122) Droit (122) Publics (99) Intellectual property (82) Propriété intellectuelle (82) Copyright (47) Droit d'auteur (45) Civil rights (41) Derechos políticos y civiles (41) Droits (41) Financement du logement (33) Cour (29) cour (29) Counterfeits and counterfeiting (25) Contrefaçon (25) contrefaçon (25) Protection (21) Protection (21) Traité établissant une constitution pour l'Europe (2004) (19) exploitation (18) Statutes (14) Leyes (14) Lois (14) Originality (13) Authors (13) Escritores (13) Salarios (13) Salaires (13) Originalité (13)

Documents écrit par Carine Bernault (149) | parle de Carine Bernault (2)

Fiches de Droit de la propriété intellectuelle: rappels de cours et exercices corrigés 2e édition

Jean-Pierre Clavier et al. (5 oct. 2021)

V° Propriété littéraire et artistique - Fasc. 1135 : Objet du droit d'auteur. – Œuvres protégées. Règles générales (CPI, art. L. 112-1 et L. 112-2)

Carine Bernault et al. (2021)

Fiches de droit de la propriété intellectuelle

Jean-Pierre Clavier et al. (2021)

Archives ouvertes et droit d’auteur

Carine Bernault (8 janv. 2020)

Carine Bernault et al. (7 août 2019)

Déverrouiller la recherche

Jérôme Kalfon et al. (19 juil. 2019)

De l’exception de fair dealing en droit d’auteur

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Note sous Directive (UE) 2019/790, 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique

Carine Bernault (2019)

Note sous Directive (UE) 2019/790, 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique

Carine Bernault (2019)

Note sous Directive (UE) 2019/790, 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique

Carine Bernault (2019)

Note sous Cour d'appel de Versailles, 24 janvier 2019, arrêt numéro 17/04408

Carine Bernault (2019)

Remise en cause de l'exclusivité territoriale au nom de l'accès transfrontalier aux programmes télévisés

Carine Bernault (2019)

Note sous Cour d'appel de Paris, Pôle 5, Chambre 1, 15 janvier 2019, arrêt numéro 17/10488

Carine Bernault (2019)

Note sous Cour de justice de l'Union européenne, 18 octobre 2018, affaire numéro C-149/17

Carine Bernault (2019)

Les titulaires du droit moral peuvent s'opposer à la reproduction d'une sculpture dès lors que le tirage envisagé est réalisé à partir d'un moulage qui n'est pas conforme au moulage original

Carine Bernault (2019)

Quels que soient le contenu des contrats et les décisions de la SACD, il appartient au juge d'apprécier la qualité d'auteur au sens du Code de la propriété intellectuelle

Carine Bernault (2019)

La nouveauté ne se confond pas avec l'originalité, mais la combinaison « non connue » d'"éléments connus" peut être qualifiée d’œuvre originale

Carine Bernault (2019)

Ouverture des données publiques et propriété intellectuelle

Carine Bernault

Carine Bernault (2018)

La licence légale relative aux phonogrammes du commerce de l'article L. 214-1 du CPI étant d'ordre public, elle doit être appliquée aux oeuvres diffusées sous licence creative commons

Carine Bernault (2018)

La CJUE va examiner la conformité de l'article 49, II de la loi du 30 septembre 1986 au droit de l'Union européenne

Carine Bernault (2018)

Ne peuvent être qualifiés de coauteurs d'une oeuvre les personnes qui ont seulement réalisé des opérations "matérielles et techniques"

Carine Bernault (2018)

Une assignation en contrefaçon doit justifier de l'originalité de l'oeuvre prétendument contrefaite

Carine Bernault (2018)

Note sous Cour d'appel de Paris, Pôle 1, Chambre 3, 7 mars 2018, arrêt numéro 17/15650

Carine Bernault (2018)