Caroline Bouix

Discipline

Droit (17)

Discipline

Droit (2)

Type de document

Articles (9) Livres et chapitres d'ouvrages (5) Colloques et conférences (3) Mémoires, Thèses et HDR (1)

Type de document

Colloques et conférences (2)

Co-auteur

Auteur

Date

Date

Source

Source

Mot-clé

Publics (13) Law and legislation (8) Droit (8) Droit (8) Cases (7) Cases (7) Appellate procedure (6) Cour (6) Jurisprudence (6) Cassation (6) cour (6) jurisprudence (6) Time (4) Statutes (4) Production (Economic theory) (3) July (3) Judges (3) Example (3) Duty (3) Customary law (3) Civil law (3) Building (3) Evolution (3) Processing (3) Leyes (3) Producción (3) Evolucionismo (3) Production (3) Législation (3) Lois (3)

Mot-clé

France (2) Nouméa (2) Compétence (2) Publics (2) Nouméa (Nouvelle-Calédonie) (2) Nouméa (2) France (2) Statutes (1) Responsibility (1) Obligations (Law) (1) Matter (1) Insurance (1) Civil law (1) Building (1) Relocation (1) Leyes (1) Responsabilidad (1) Derecho civil (1) Seguros (1) Materia (1) Droit civil (1) Construction (1) Assurance (1) Législation (1) États (1) Février (1) Droit civil (1) Lois (1) Transfert (1) Matière (1)

Documents écrit par Caroline Bouix (18) | parle de Caroline Bouix (2)

Rétrospective du transfert de la compétence "droit civil": Propos introductifs
Caroline Bouix (18 sept. 2023)
Les statuts personnels en Nouvelle-Calédonie Vers un pluralisme égalitaire ?
Caroline Bouix (4 juil. 2023)
Réflexions sur l’égalité des statuts personnels en Nouvelle-Calédonie
Caroline Bouix (2023)
Les divergences de jurisprudence au sein de la Cour de cassation.: Réflexion à l’aune de la réforme de la motivation des arrêts.
Caroline Bouix (24 févr. 2021)
Réflexions sur le traitement des seconds pourvois en cassation
Caroline Bouix
Les rythmes de production du droit
Aude Bernard et al. (2 mai 2018)
Les notions indéterminées, entre adaptation et sécurité
Caroline Bouix (2 mai 2018)
Existence d'une obligation naturelle et d'un devoir de justice de deux soeurs envers leur frère, exclu de la succession de leur père.: Commentaire Civ. 1 ère , 11 octobre 2017, n° 16-24533 (n° 1073 F-P+B)
Caroline Bouix (2 févr. 2018)
Demande de suppression de la rente par les héritiers du débiteur de la prestation compensatoire : fondement et appréciation des conditions
Caroline Bouix (2018)
L’influence de la structure du code sur le fond du droit: Réflexions prospectives à partir du nouveau droit des obligations et de la preuve issu de l’Ordonnance du 10 février 2016
Caroline Bouix (2017)
L’association la SPA, lorsqu’elle procède au don de chiens, n’agit pas en tant que professionnel au sens de l’article L. 132-1 du Code de la consommation: note ss Cass. 1ère civ., 1er juin 2016, n°15-13236
Caroline Bouix (20 oct. 2016)
LE NOUVEL ARTICLE 1221 DU CODE CIVIL ET LA FORCE OBLIGATOIRE DU CONTRAT
Caroline Bouix (2016)
Les notions indéterminées, entre adaptation et sécurité
Caroline Bouix (22 oct. 2015)
La motivation des arrêts de la Cour de cassation et le justiciable
Caroline Bouix (2015)
Le juge face au formalisme légal: L'exemple du droit du cautionnement
Caroline Bouix (2013)
La référence aux précédents externes à l'ordre des juridictions
Caroline Bouix (2013)
La référence aux précédents externes à l’ordre de juridictions
Caroline Bouix (2013)
Les mécanismes correcteurs d'origine prétorienne
Caroline Bouix (4 déc. 2012)

Propos conclusifs sur les perspectives dans le cadre d’un nouveau statut institutionnel
Vaimoé Albanese (18 sept. 2023)
La loi du pays du 5 février 2019 relative à la responsabilité et à l'assurance de la construction: Table-ronde sur le transfert de compétence en matière de droit des obligations et des biens
Carole Dupouey-Dehan (18 sept. 2023)