Jérémy Bousquet

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Documents écrit par Jérémy Bousquet (19) | parle de Jérémy Bousquet (2)

À quelles conditions une prolongation d'activité au-delà de l'âge limite peut-elle être octroyée ?
Jérémy Bousquet (24 avr. 2024)
À propos de l'impartialité des jurys de recrutement des enseignants-chercheurs
Jérémy Bousquet (24 mars 2024)
Quand les éléments apportés au soutien d'une procédure disciplinaire ne sont pas suffisamment probants
Jérémy Bousquet (24 mars 2024)
Précisions importantes sur les droits de la défense et le principe non bis in idem en matière de sanction disciplinaire
Jérémy Bousquet (24 févr. 2024)
Harcèlement moral, perte de chance de bénéficier d'une promotion interne et protection fonctionnelle
Jérémy Bousquet (24 févr. 2024)
Refus illégal de réintégration d'un agent placé en disponibilité : précisions sur le caractère forfaitaire de l'indemnisation
Jérémy Bousquet (24 janv. 2024)
Appréciation de l'aptitude médicale lors de l'entrée dans la carrière militaire
Jérémy Bousquet (24 janv. 2024)
Quand un refus de conclure une convention de carrière hospitalière fait obstacle au bénéfice de l'indemnité de précarité
Jérémy Bousquet (24 janv. 2024)
L'exigence d'exemplarité et d'irréprochabilité des magistrats administratifs
Jérémy Bousquet (24 janv. 2024)
À propos de l'indépendance et de l'impartialité des membres des inspections générales
Jérémy Bousquet (24 janv. 2024)
Quand le comportement de l'agent, de nature à altérer la confiance de sa hiérarchie, justifie une mutation dans l'intérêt du service
Jérémy Bousquet (24 déc. 2023)
Octroi de la protection fonctionnelle à un agent présent sur les lieux d'une attaque meurtrière visant des agents publics
Jérémy Bousquet (24 déc. 2023)
Table ronde n° 2 : Succès/Recul des sanctions
Jérémy Bousquet et al. (15 déc. 2023)
Table ronde n° 1 : Unité/diversité des sanctions
Jérémy Bousquet et al. (15 déc. 2023)
Le contentieux contractuel, un nouveau terrain privilégié pour le bilan ?
Mathias Amilhat et al. (14 mars 2023)
L’opposition à cession de l’État L’exemple des biens privés grevés d’une affectation au service public
Jérémy Bousquet (2022)
Occupation du premier âge du Fer sur le site de La Condamine VII à Vauvert (Gard)
Pierre SÉJALON et al. (13 oct. 2021)
Varia
Françoise AUDOUZE et al. (12 oct. 2021)
La QPC et les représentants d’intérêt : techniques d’influence et influences sur la technique
Maxence Christelle et al. (2021)

Théorie du bilan et contentieux administratif
Emilie Barbin (14 mars 2023)
Colloque. L'action publique algorithmique. Risques et perspectives
Lisa Carayon (2 avr. 2021)