Raphael Brett

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Documents écrit par Raphael Brett (32) | parle de Raphael Brett (2)

Avant-propos
Raphaël Brett et al. (2024)
Le Pacte vert européen au secours des forêts
Raphaël Brett (2023)
Union européenne et protection des forêts contre la sécheresse
Raphaël Brett (2023)
Suite et fin (?) de partie pour la chasse au piège. Commentaire des décisions du Conseil d’état du 23 novembre 2022, One Voice
Raphaël Brett (2023)
Démocratie environnementale : quelle(s) réalité(s) derrière les mots ?
Raphaël Brett (2023)
Union européenne et protection des forêts contre la sécheresse
Raphaël Brett (2023)
Le pacte vert européen au secours des forêts
Raphaël Brett (2023)
Chasse
Raphaël Brett (2023)
Un coup d’arrêt à la ruée vers l’or guyanais ? Commentaire de la décision du Conseil constitutionnel n° 2021-971 QPC, France nature environnement
Raphaël Brett (2022)
Bref aperçu des promesses du « Green deal » en matière forestière – Commentaire de la nouvelle stratégie de l’UE pour les forêts pour 2030
Raphaël Brett (2022)
Conseil national de la transition écologique
Raphaël Brett (2022)
Démocratie environnementale : quelle(s) réalité(s) derrière les mots ?
Raphaël Brett et al. (2022)
Charte de l’environnement
Raphaël Brett (2022)
Finances publiques – Droit fiscal
Raphaël Brett (2021)
-
Raphaël Brett (2021)
Quelle approche de l'écologie pour une protection efficace et universelle de la biodiversité ?
Raphaël Brett (2021)
Conférence autour de l'ouvrage du Professeur Laurent Fonbaustier, Environnement, édition Anamosa, 2021
Raphaël Brett (2021)
La QPC et les représentants d’intérêt : techniques d’influence et influences sur la technique
Maxence Christelle et al. (2021)
Le renforcement de la ‘démocratie environnementale’ par le droit international : décryptage de l’accord d’Escazú
Raphaël Brett (2020)
Le renforcement de la « démocratie environnementale » par le droit international : décryptage de l’Accord d’Escazú
Raphaël Brett (2020)
La protection des forêts par l’Union européenne via le réseau Natura 2000
Raphaël Brett (2019)
Entre crise et renouveau : réflexion autour de la réforme de quelques procédures participatives environnementales
Raphaël Brett (2019)
Animation d'une conférence autour de l'ouvrage du Professeur Thomas Hochmann, Les anciens Présidents de la République au Conseil constitutionnel, édition Épure, 2019
Raphaël Brett (2019)
Référendum et souveraineté du Parlement au Royaume-Uni
Raphaël Brett (2018)
Le traitement contentieux du principe de non-régression de la protection de l’environnement par le juge administratif : une application stricte et des incertitudes
Raphaël Brett (2018)

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L'exclusion des considérations environnementales des finalités du Droit international du commerce et de l'investissement
Florian Couveinhes (2022)
Le commentaire officiel du Conseil constitutionnel, outil de politique jurisprudentielle
Samy Benzina