Stéphanie Carre

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Documents écrit par Stéphanie Carre (63) | parle de Stéphanie Carre (2)

Droit des auteurs
Stéphanie Carre (10 mars 2023)
Jurisprudence européenne en propriété intellectuelle : synthèse annuelle (2021/2022) : Chronique du laboratoire de recherche du CEIPI (UR 4375), Université de Strasbourg
Stéphanie Carre et al. (2023)
Les conséquences de l’arrêt du 22 juin 2021, dans les affaires « Cyando » et « Youtube » en droit de la PI
Stéphanie Carre et al. (6 mai 2022)
Propriété littéraire et artistique
Bérénice Ferrand et al. (6 mai 2022)
Jurisprudence européenne en propriété intellectuelle : synthèse annuelle (2020-2021) : Chronique du laboratoire de recherche du CEIPI, Université de Strasbourg
Stéphanie Carre et al. (2022)
Objet du droit : Droit d’auteur et concurrence déloyale
Stéphanie Carre (1 sept. 2021)
Article 118 TFUE
Stéphanie Carre (2021)
Article 262 TFUE
Stéphanie Carre (2021)
Ordonnance n° 2021-580 du 12 mai 2021 transposant la directive "DAMUN" : droit d’auteur et fournisseurs de services de partage de contenus en ligne (chapitre I)
Stéphanie Carre (2021)
Les ambivalences du copyright européen dans la construction du marché unique numérique
Stéphanie Carre et al.
Copyright in Employment Relations from the Perspective of French Law. International Symposium on Intellectual Property Rights within the frame of employment relations-Papers
Stéphanie Carre
Regards comparés sur l'évolution de la propriété intellectuelle en France et au Canada
Yann Basire et al. (26 févr. 2020)
Regard comparé sur l'évolution du droit d'auteur. Sociétés de gestion collective en Europe
Stéphanie Carre et al. (26 févr. 2020)
Regard comparé sur l'évolution du droit des marques. La parodie des marques : entre opportunisme commercial et message social
Stefan Martin et al. (26 févr. 2020)
La protection du robot et de ses créations par la propriété intellectuelle
Franck Macrez et al. (23 janv. 2020)
Livre numérique : Pas de distribution, pas d’épuisement ! (mais une communication au public...)
Stéphanie Carre (2020)
Exceptions d’usage public
Stéphanie Carre (2020)
Des exceptions d’usage privé : Le cas de la copie privée
Stéphanie Carre (2020)
Jurisprudence européenne en propriété intellectuelle : synthèse annuelle (2019/2020) : Chronique du laboratoire de recherche du CEIPI (UR 4375), université de Strasbourg
Stéphanie Carre et al. (2020)
La Directive 2019/790 du 17 avril 2019, sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les Directives 96/9/CE et 2001/29/CE
Franck Macrez et al. (11 juil. 2019)
Directive sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique : utilisation de contenus protégés par des fournisseurs de services de partage de contenus en ligne (art. 17)
Stéphanie Carre (11 juil. 2019)
Du droit d’auteur et des libertés d’information et de la presse : quelles libertés pour les Etats membres ?
Stéphanie Carre (2019)
Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle
Franck Macrez et al.
Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle
Stéphanie Carre et al.
Genèse et affirmation de la qualité d’auteur du réalisateur de cinéma
Stéphanie Carre

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Jurisprudence européenne en propriété intellectuelle : synthèse annuelle
Yann Basire et al.
Actualités du droit des marques
Yann Basire et al. (18 mai 2015)