René Champigny-Clément

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Histoire (3) Droit (1)

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Demande de congés de Champigny-Clément, député d'Indre-et-Loire, lors de la séance du 28 pluviôse an II (16 février 1794)
René Champigny-Clément (1964)
Rapport, présenté par Champigny au nom du comité de commerce et d'agriculture, sur la pétition concernant l'établissement d'une manufacture de draps composés de laine et de cheveux, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)
René Champigny-Clément (1961)
Passage à l'ordre du jour sur la pétition tendante à l'établissement d'une manufacture de draps dont deux tiers en cheveux et un tiers en laine, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)
René Champigny-Clément (1961)
Renvoi aux comités de législation et d'agriculture, d'un projet de décret sur les baux des domaines nationaux auxquels se trouveraient réunis des droits seigneuriaux, rentes foncières et féodales, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)
René Champigny-Clément (1961)