Ernest Constans

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Droit (21) Histoire (1)

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Jules Grévy

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Jules Ferry

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Bulletin administratif de l'instruction publique (21) Publications de l'Institut national de recherche pédagogique (1)

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Public schools (22) Écoles publiques (22) Législation (15) Maurice (9) Maurice (9) Statutes (8) Leyes (8) Lois (8) loi (8) Carnot (8) Public administration (6) Administrative agencies (6) Organismos administrativos (6) Administración pública (6) Administration publique (6) Administration publique (6) emprunt (5) Teaching (4) Enseignement (4) Middle class men (3) Teachers colleges (3) Teachers (3) Middle class (3) Employees (3) Escuelas normales (3) Profesores (3) Burguesía (3) École (3) Bâtiment d'habitation collectif (3) Hommes de la bourgeoisie (3)

Documents écrit par Ernest Constans (22) | parle de Ernest Constans (4)

133. 29 janvier 1890, Décret portant règlement d'administration publique sur le matériel obligatoire d'enseignement, les livres et les registres scolaires dans les écoles publiques (extrait)

Sadi Carnot et al. (2007)

Décret portant règlement d'administration publique sur les conditions spéciales d'organisation du personnel des écoles normales de la Seine et sur la fixation des traitements

Sadi Carnot et al. (1890)

Décret portant règlement d'administration publique sur l'Administration et la Comptabilité des écoles normales primaires et les prestations en nature à concéder au personnel de ces écoles

Sadi Carnot et al. (1890)

Décret portant règlement d'administration publique sur les indemnités de résidence à allouer au personnel enseignant des écoles primaires publiques dans les villes ayant plus de 100,000 habitants et les communes du département de la Seine ayant plus de 1,000 habitants de population agglomérée

Sadi Carnot et al. (1890)

Décret portant règlement d'administration publique relatif aux indemnités de résidence dues au personnel enseignant des écoles primaires publiques

Sadi Carnot et al. (1890)

Décret portant règlement d'administration publique sur le matériel obligatoire d'enseignement, les livres et les registres scolaires dans les écoles publiques

Sadi Carnot et al. (1890)

Rapport adressé au Président de la République par le Ministre des Finances

Ernest Constans et al. (1889)

Décret portant modifications à la loi du 19 juillet 1889 sur les dépenses ordinaires de l'Instruction primaire publique et les traitements du personnel enseignant de ce service

Sadi Carnot et al. (1889)

Loi sur les dépenses ordinaires de l'instruction primaire publique et les traitements du personnel de ce service

Sadi Carnot et al. (1889)

Gratuité de l'enseignement primaire. — Règlement des budgets communaux

Ernest Constans (1881)

Loi sur la gratuité de l'enseignement primaire. — Préparation des budgets départementaux. Circulaire de M. le Ministre de l'Intérieur

Ernest Constans (1881)

Élections législatives. (Circulaire du Ministre de l'Intérieur)

Ernest Constans (1881)

Écoles normales primaires des Deux-Sèvres. Loi autorisant un emprunt

Jules Grévy et al. (1881)

Lycée de Coutances. — Loi autorisant un emprunt

Jules Grévy et al. (1881)

Haute-Marne. — Ecole normale d' institutrices.— Loi autorisant un emprunt

Jules Grévy et al. (1881)

Vosges. — Ecole normale d'institutrices — Loi autorisant un emprunt

Jules Grévy et al. (1881)

Construction d'une école normale dans la Haute-Loire

Jules Grévy et al. (1881)

Montpellier. — Facultés de droit, des sciences et des lettres

Jules Grévy et al. (1880)

École normale supérieure d'institutrices. — Affectation d'immeuble

Jules Grévy et al. (1880)

Caisse des écoles. — Loi autorisant un emprunt pour appropriation de locaux scolaires

Jules Grévy et al. (1880)

Acquisition d'un terrain pour une École mixte

Jules Grévy et al. (1880)

Legs Claudon pour fondation d'école de filles. Acceptation non autorisée

Jules Grévy et al. (1880)

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