Ernest Constans

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133. 29 janvier 1890, Décret portant règlement d'administration publique sur le matériel obligatoire d'enseignement, les livres et les registres scolaires dans les écoles publiques (extrait)
Sadi Carnot et al. (2007)
Décret portant règlement d'administration publique sur les conditions spéciales d'organisation du personnel des écoles normales de la Seine et sur la fixation des traitements
Sadi Carnot et al. (1890)
Décret portant règlement d'administration publique sur l'Administration et la Comptabilité des écoles normales primaires et les prestations en nature à concéder au personnel de ces écoles
Sadi Carnot et al. (1890)
Décret portant règlement d'administration publique sur les indemnités de résidence à allouer au personnel enseignant des écoles primaires publiques dans les villes ayant plus de 100,000 habitants et les communes du département de la Seine ayant plus de 1,000 habitants de population agglomérée
Sadi Carnot et al. (1890)
Décret portant règlement d'administration publique relatif aux indemnités de résidence dues au personnel enseignant des écoles primaires publiques
Sadi Carnot et al. (1890)
Décret portant règlement d'administration publique sur le matériel obligatoire d'enseignement, les livres et les registres scolaires dans les écoles publiques
Sadi Carnot et al. (1890)
Rapport adressé au Président de la République par le Ministre des Finances
Ernest Constans et al. (1889)
Décret portant modifications à la loi du 19 juillet 1889 sur les dépenses ordinaires de l'Instruction primaire publique et les traitements du personnel enseignant de ce service
Sadi Carnot et al. (1889)
Loi sur les dépenses ordinaires de l'instruction primaire publique et les traitements du personnel de ce service
Sadi Carnot et al. (1889)
Gratuité de l'enseignement primaire. — Règlement des budgets communaux
Ernest Constans (1881)
Loi sur la gratuité de l'enseignement primaire. — Préparation des budgets départementaux. Circulaire de M. le Ministre de l'Intérieur
Ernest Constans (1881)
Élections législatives. (Circulaire du Ministre de l'Intérieur)
Ernest Constans (1881)
Écoles normales primaires des Deux-Sèvres. Loi autorisant un emprunt
Jules Grévy et al. (1881)
Lycée de Coutances. — Loi autorisant un emprunt
Jules Grévy et al. (1881)
Haute-Marne. — Ecole normale d' institutrices.— Loi autorisant un emprunt
Jules Grévy et al. (1881)
Vosges. — Ecole normale d'institutrices — Loi autorisant un emprunt
Jules Grévy et al. (1881)
Construction d'une école normale dans la Haute-Loire
Jules Grévy et al. (1881)
Montpellier. — Facultés de droit, des sciences et des lettres
Jules Grévy et al. (1880)
École normale supérieure d'institutrices. — Affectation d'immeuble
Jules Grévy et al. (1880)
Caisse des écoles. — Loi autorisant un emprunt pour appropriation de locaux scolaires
Jules Grévy et al. (1880)
Acquisition d'un terrain pour une École mixte
Jules Grévy et al. (1880)
Legs Claudon pour fondation d'école de filles. Acceptation non autorisée
Jules Grévy et al. (1880)