Vingt-quatre années après l'arrêt Calder, où elle a reconnu la présence d'un titre aborigène originaire, ou titre ancestral, la Cour suprême du Canada a enfin posé les fondements conceptuels de ce droit foncier dans sa décision Delgamuukw ; exclusivité et continuité d'occupation en sont deux caracté...

Développement des droits ancestraux autochtones au Canada et de leurs revendications territoriales

Recensions

Chantal Gailloux (4 sept. 2014)

Recensions

L’ouvrage Droit, territoire et gouvernance des peuples autochtones, rédigé en collectif et dirigé par Ghislain Otis, est divisé en trois parties : retraçant d’abord les fondements et l’évolution de la pratique des droits des peuples ancestraux, de l’époque coloniale à la Charte canadienne des droits...

Jacques Beaulne, La rédaction des testaments notariés. Collection Bleue, Montréal, Wilson & Lafleur, 2007, 83 pages, ISBN 978-289127-820-1 Karim Benyekhlef (dir.), Le texte mis à nu, Montréal, Éditions Thémis, 2009, 186 pages, ISBN 978-2-89400-271-1 André Émond, Constitution du Royaume-Uni : Des origines à nos jours, Montréal, Wilson & Lafleur, 2009, 595 pages, ISBN 978-2-89127-893-5 Jean-François Gaudreault-DesBiens (dir.), Le droit, la religion et le « raisonnable » — Le fait religieux entre monisme étatique et pluralisme juridique, Montréal, Éditions Thémis, 2009, 552 pages, ISBN 978-2-89400-265-0

Textes imprimés

Jessie Belot et al. (2010)

Textes imprimés

André Émond, Constitution du Royaume-Uni : des origines à nos jours, Montréal, Wilson & Lafleur, 2009, 595 p., ISBN 978-2-89127-893-5.

Textes imprimés

Guy Tremblay (2010)

Textes imprimés

Cynthia Chassigneux, Vie privée et commerce électronique, Montréal, Éditions Thémis, 2004, 348 pages, ISBN 2-89400-184-3 Maurice Drapeau, Grossesse, emploi et discrimination, Montréal, Wilson & Lafleur, 2003, 188 pages, ISBN 2-89127-587-X Claude Emanuelli, Droit international public, 2e édition, Collection Bleue, Montréal, Wilson & Lafleur, 2004, 737 pages, ISBN 2-89127-650-7 André Émond, Lucie Lauzière, Introduction à l’étude du droit, Montréal, Wilson & Lafleur, 2003, 219 pages, ISBN 2-89127-614-0 Stéphane Rousseau (dir.), L’entreprise familiale : évolution et transmission, Les Journées Maximilien-Caron 2004, Montréal, Éditions Thémis, 2004, 121 pages, ISBN 2-89400-198-3

Textes imprimés

Catherine Mougeot et al. (2006)

Textes imprimés

ANDRÉ ÉMOND ET LUCIE LAUZIÈRE, Introduction à l’étude du droit, Montréal, Wilson & Lafleur, 2003, 219 p., ISBN 2-89127-614-0.

Textes imprimés

Marie-Louise Pelletier (2004)

Textes imprimés