Nicolas François Marie Enlart

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La Convention nationale passe à l'ordre du jour sur la réclamation du citoyen Larrieux, officier de santé attaché à la gendarmerie à cheval après le rapport présenté par Enlart au nom du comité Militaire, lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794)
Nicolas François Marie Enlart (2000)
Décret, proposé par les comités de Guerre et de Secours, accordant au citoyen Foucault, sergent-major au premier bataillon de Maine-et-Loire, la somme de 1300 L à titre d'indemnité et de secours, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)
Nicolas François Marie Enlart (1990)
Décret, présenté par le représentant Enlart au nom des comités de guerre et des finances, fixant le montant de la pension des invalides qui se seront retirés de la maison nationale, lors de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794)
Nicolas François Marie Enlart (1987)
Décret, présenté par Enlart au nom des comités de salut public et de la guerre, sur les militaires absents de leurs corps pour cause légitime, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)
Nicolas François Marie Enlart (1971)
Rapport, présenté par Enlart au nom des comités de salut public et de la guerre, sur la pétition de différents militaires qui se plaignent d'avoir été remplacés dans leur corps respectifs, lors de la séance du 1er floréal an II (20 avril 1794)
Nicolas François Marie Enlart (1971)
Rapport d'Enlart, au nom du comité de la guerre, sur la réclamation faite par les sous-officiers et soldats du régiment provincial de Paris d'une décompte individuelle des sommes retenues sur leur solde, lors de la séance du 17 germinal an II (6 avril 1794)
Nicolas François Marie Enlart (1969)
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Enlart au nom des comités de la guerre, des finances et de liquidation, sur les réclamations des sous-officiers et soldats du régiment provincial de Paris, lors de la séance du 17 germinal an II (6 avril 1794)
Nicolas François Marie Enlart (1969)
Décret, sur le rapport d'Enlart au nom du comité de la guerre, accordant la solde de lieutenant de cavalerie au maréchal des logis Dunepart, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)
Nicolas François Marie Enlart (1962)
Motion de Duhem demandant à conserver aux régiments le droit de nommer par ancienneté, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)
Pierre Joseph Duhem et al. (1962)
Résumé du rapport d'Enlart relatif à la situation du maréchal des logis Dunepart, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)
Nicolas François Marie Enlart (1962)
Décret, sur le rapport d'Enlart au nom du comité de la guerre, relatif à la solde des gardiens de scellés, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)
Nicolas François Marie Enlart (1962)
Décret, sur le rapport d'Enlart, relatif à la solde des chefs de légions et adjudants-généraux de la garde nationale sédentaire requis, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)
Nicolas François Marie Enlart (1962)
Décret, présenté par Enlart au nom des comités de la guerre et des finances, fixant le traitement des élèves militaires de l'école vétérinaire d'Alfort, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)
Nicolas François Marie Enlart (1961)
Décret, présenté par Enlart au nom des comités de la guerre et des finances, sur le traitement des compagnies de canonniers de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)
Nicolas François Marie Enlart (1961)
Décret, présenté par Enlart au nom du comité d'aliénation et des domaines, sur la pétition des fermiers de Mollière et renclôtures du Marquenterre, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)
Nicolas François Marie Enlart (1913)
Décret, sur le rapport d'Enlart au nom des comités de la guerre et des finances, relatif au traitement des officiers des tribunaux militaires, lors de la séance du 11 nivôse an II (31 décembre 1793)
Nicolas François Marie Enlart (1913)
Passage à l'ordre du jour sur la pétition, présenté par Enlart au nom du comité de la guerre, des compagnies de vétérans nationaux faisant le service à Paris, lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793)
Nicolas François Marie Enlart (1913)
Décret, sur le rapport d'Enlart au nom du comité de la guerre, relatif aux réclamations de plusieurs gendarmes des 32e et 34e divisions sur l'arrêté des représentants Lacoste et Peyssard, lors de la séance du 26 frimaire an II (16 décembre 1793)
Nicolas François Marie Enlart (1913)
Passage à l'ordre du jour sur le rapport, présenté par Enlart au nom du comité de la guerre, relatif aux observations des commissaires de la trésorerie nationale relatives à l'exécution des lois sur la suppression des rations de fourrages et indemnités accordées aux officiers, lors de la séance du 29 frimaire an II (19 décembre 1793)
Nicolas François Marie Enlart (1913)