Adolphe de Forcade

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175. 12 février 1867. Rapport à l'Empereur sur l'enseignement de l'agriculture dans les écoles normales et les écoles primaires
Adolphe de Forcade (1992)
Legs faits aux écoles chrétiennes de Narbonne
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1869)
Rapport à l'Empereur sur l'exécution du décret du 12 février 1867, relatif à l'enseignement de l'agriculture
Victor Duruy et al. (1867)
Décret du 12 février 1867
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1867)
Rapport présenté à la Commission instituée pour le développement de l'enseignement agricole
Adolphe de Forcade (1867)
Rapport à l'Empereur concernant l'enseignement de l'agriculture dans les écoles normales primaires, les écoles communales et les classes d'adultes
Adolphe de Forcade (1867)
Ouverture d'un crédit extraordinaire pour acquitter les frais de transport des animaux offerts par le roi de Siam à S. M. l'Empereur
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1861)
Ouverture d'un crédit supplémentaire pour dépenses des Cultes et de l'Instruction publique
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1861)
Ouverture d'un crédit supplémentaire pour dépenses de l'instruction primaire
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1861)
Ouverture d'un crédit supplémentaire pour dépenses du matériel de l'administration centrale
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1861)
Ouverture d'un crédit extraordinaire pour travaux urgents à exécuter dans les bâtiments de l'administration centrale
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1861)
Ouverture d'un crédit supplémentaire pour dépenses ordinaires de l'enseignement supérieur
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1861)
Ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Cultes, sur l'exercice 1861, de crédits supplémentaires pour l'exécution des services dépendant de son administration dans les départements annexés
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1861)
Ouverture d'un crédit sur l'exercice 1861 pour encouragements aux membres du corps enseignant et pour souscriptions à des ouvrages utiles à l'enseignement
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1861)
Décret qui transporte du budget du ministère de l'instruction publique au budget du ministère d'État une somme de 1,686,600 francs
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1861)
Ouverture d'un crédit extraordinaire à répartir en cinq annuités à dater de l'exercice 1861
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1860)
Réduction de crédits sur le budget du ministère de l'instruction publique et des cultes
Louis-Napoléon Bonaparte et al. (1860)