David Gilles

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Livingston et Mignault : voyages civilistes et codificateurs en terres d’Amériques
David Gilles (22 avr. 2022)
Du petit jury au jury de medietate linguae en Amérique du Nord : la quête d’une institution représentative d’une liberté anglaise
David Gilles (2019)
Le genre du patrimoine. Thierry Nootens, Genre, patrimoine et droit civil : Les femmes mariées de la bourgeoisie québécoise en procès, 1900-1930, Montréal, McGill-Queen’s University Press, 2019, 280 pages
David Gilles (2019)
PRÉFACE
David Gilles (2015)
CONFRONTER LES NORMES AUX REVENDICATIONS RELIGIEUSES : LES DÉBATS JUDICIAIRES À MONTRÉAL (1764-1900)
David Gilles (2013)
AVANT-PROPOS
David Gilles et al. (2013)
L'ÉGALITÉ, VALEUR SOUVERAINE AU COEUR DE LA « DÉMOTIQUE » MODERNE
David Gilles (1 juil. 2012)
L’IRRÉDENTISME DES VALEURS DANS LE DROIT : LA QUÊTE DU FONDEMENT AXIOLOGIQUE
David Gilles et al. (2012)
L’ÉGALITÉ, VALEUR SOUVERAINE AU COEUR DE LA « DÉMOTIQUE » MODERNE
David Gilles (2012)
PAUL, Josianne, Sans différends, point d’harmonie. Repenser la criminalité en Nouvelle-France (Québec, Septentrion, 2012), 356 p.
David Gilles (2012)
L’arbitrage notarié, instrument idoine de conciliation des traditions juridiques après la Conquête britannique ? (1760-1784)
David Gilles (2011)
Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme pour les années 2009 et 2010
David Gilles (2010)
JURISPRUDENCE DE LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME POUR LES ANNÉES 2009 ET 2010
David Gilles (2010)
Aménager, canaliser, encadrer juridiquement les rivières du Québec : le poids de l’histoire ?
David Gilles (2010)
Cour européenne des droits de l’homme
David Gilles (2008)
PANORAMA DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME POUR L’ANNÉE 2008
David Gilles (2008)
Dolan, Claire, dir., Entre justice et justiciables : les auxiliaires de la justice du Moyen-Âge au xxe siècle (Sainte-Foy, Les Presses de l’Université Laval, coll. « Intercultures », 2005), 828 p.
David Gilles (2007)
Panorama de la jurisprudence de la cour européenne des droits de l’homme pour l’année 2007
Mirentxu Aguerre et al. (2007)
PANORAMA DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME POUR L’ANNÉE 2007
Mirentxu Aguerre et al. (2007)
Jean Domat et les fondements du droit public
David Gilles (2006)
Panorama de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme pour l’année 2006
Mirentxu Aguerre et al. (2006)
PANORAMA DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME POUR L’ANNÉE 2006
Mirentxu Aguerre et al. (2006)