David Jacotot

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Documents écrit par David Jacotot (40) | parle de David Jacotot (7)

La fin du contrat de travail à durée déterminée dit d'usage dans le sport professionnel
David Jacotot (10 janv. 2023)
Esquisse d'une réforme sur la réparation des dommages subis par un sportif
David Jacotot (29 mars 2021)
Le sport au carrefour des droits - Mélanges en l'honneur de Gérald Simon
Cécile Chaussard et al. (2021)
De la théorie de la lex mercatoria à la lex sportiva : les travaux du CREDIMI sur le droit transnational du commerce international et du sport
Clotilde Jourdain-Fortier et al. (2020)
Chapitre 5. Gouvernement d’entreprise et démocratie sociale
David Jacotot et al. (15 mars 2019)
La démocratie sociale en tension
Dominique Andolfatto et al. (15 mars 2019)
Droit sans frontières - Mélanges en l'honneur d'Eric Loquin
David Jacotot et al. (2018)
Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours
Dominique Andolfatto et al. (14 juil. 2016)
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Un « nouvel » objet juridique : le contrat de travail spécifique des sportifs et entraîneurs professionnels
David Jacotot (24 sept. 2015)
La durée déterminée du contrat de travail dans le sport professionnel
David Jacotot (30 avr. 2015)
Quand un plafond prend l'eau : à propos des plafonds de garantie de l'AGS
Philippe Roussel Galle et al. (1 janv. 2015)
Le sort des clauses du contrat de travail d'un rugbyman et de la convention collective du rugby professionnel
David Jacotot (18 juin 2014)
L'intervention des représentants du personnel en cas de « grand » licenciement collectif dans une entreprise en difficulté
David Jacotot (6 mai 2014)
École de Nice/École de Dijon
Ali Bencheneb et al. (1 déc. 2013)
De l'institution compétente pour le paiement de la garantie des salaires dans une faillite internationale
David Jacotot (31 juil. 2013)
Constitutionnalité d'une disposition du code du travail propre aux entreprises en redressement ou liquidation judiciaires
David Jacotot (9 mai 2013)
La promesse d'embauche ne vaut pas systématiquement contrat
David Jacotot (21 févr. 2013)
V. — Union européenne
Edouard Treppoz et al. (2013)
Analyse d'un avenant inséré dans le contrat de travail d'un rugbyman : entre droit du travail, droit civil et règlement sportif
David Jacotot (23 janv. 2012)
La modification du contrat de travail d'un entraîneur de football
David Jacotot (16 févr. 2009)
Le droit français de la formation des jeunes sportifs est-il contraire au droit communautaire ?
David Jacotot (15 déc. 2008)
La prise d'acte de la rupture d'un contrat à durée déterminée
David Jacotot (18 juil. 2008)

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Les règles relatives à l'organisation des compétitions sportives sont-elles par objet anticoncurrentielles ? Sens des arrêts European Superleague Company SL et International Skating Union
Clotilde Jourdain-Fortier (28 mars 2024)
Le nouveau groupe thématique de recherche « Sports et Société »
mshdijon (2 oct. 2023)
L'insécurité juridique de la norme conventionnelle en droit du travail : l'exemple du forfait-jours
Sullyvan Delamotte (15 juin 2023)
Table ronde - Le consentement à l'arbitrage dans le sport
Clotilde Jourdain-Fortier (3 sept. 2021)
La notion d’acte réglementaire au prisme du droit du sport
Fabrice Melleray (2021)
L'effectivité du droit (du commerce international)
Clotilde Jourdain-Fortier (2018)
Au cœur des combats juridiques: Pensées et témoignages de juristes engagés
Emmanuel Dockès