Joseph Le Calonnec

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Documents écrit par Joseph Le Calonnec (43) | parle de Joseph Le Calonnec (0)

La rupture du contrat de travail du majeur en tutelle Angers, 6 juin 1989 et note
Joseph Le Calonnec (1990)
La rémunération de la présence responsable de certaines catégories d'employés de maison Angers, 7 mars 1989 et note
Joseph Le Calonnec (1990)
Cour d'appel d'Angers (Ch. soc.) 5 septembre 1988 : Le statut social des vendeurs colporteurs de presse (suite)
Joseph Le Calonnec (1989)
Tribunal de grande instance de Laval 24 janvier 1989 : Comités d'entreprise - Activités sociales et culturelles - Délégués du personnel - Suppléance - Limites
Joseph Le Calonnec (1989)
Cour d'appel d'Angers (Ch. soc.) 13 septembre 1988 : Convention collective - Clauses - Ambiguïté - Interprétation -Méthodes
Joseph Le Calonnec (1989)
Cour d'appel d'Angers (Ch. Soc.) 30 juin 1988 : Bénévolat et affiliation au régime général de Sécurité sociale . Sécurité sociale - Assurances sociales - Régime général - Affiliation - Critères - Subordination - Rémunération - Association - Bénévolat
Joseph Le Calonnec (1989)
Cour d'appel d'Angers (Ch. soc) 23 juin 1988 : Contrat de travail - Rupture - Imputabilité - Licenciement - Notification - Rétractation - Démission forcée
Joseph Le Calonnec (1988)
Cour d'appel d'Angers (Ch. sociale) 5 janvier 1988 : Contrat de travail - Modification - Demande du salarié - Employeur - Silence - Interprétation - Consentement tacite (oui)
Joseph Le Calonnec (1988)
Le licenciement pour insuffisance professionnelle
Joseph Le Calonnec (1987)
Les critères du salariat - A propos d'une catégorie de porteurs de journaux
Joseph Le Calonnec (1987)
Sécurité sociale - Affiliation - Conférenciers bénévoles Université privée
Joseph Le Calonnec (1987)
L'action directe des salariés du sous-traitant contre l'entrepreneur principal en paiement de leurs salaires
Joseph Le Calonnec (1987)
La difficile délimitation des accidents de trajet
Joseph Le Calonnec (1986)
Licenciement économique/ Loi du 3 janvier 1975/ Autorisation administrative /Autorisation tacite/ Demande d'autorisation incomplète/ Conséquence
Joseph Le Calonnec (1986)
Le progrès technique et la distinction des obligations de résultat et des obligations de moyens
Joseph Le Calonnec (1986)
Un suicide peut-il constituer un accident du travail ?
Joseph Le Calonnec (1986)
L'affiliation au régime général de la sécurité sociale des professeurs "indépendants"
Joseph Le Calonnec (1985)
La non-consultation du comité d'entreprise lors d'une modification des conditions de travail
Joseph Le Calonnec (1985)
La discrimination entre salariés lors d'une revalorisation des rémunérations dans l'entreprise
Joseph Le Calonnec (1985)
Agriculture - Mutualité sociale agricole - Assurance vieillesse des salariés agricoles - Accidents du travail agricole - Champ d'application - Assujettissement - Groupement professionnel agricole - Définition
Joseph Le Calonnec (1984)
Définition du chômage involontaire
Joseph Le Calonnec (1984)
La nullité de la clause d'indexation du salaire et l'indemnisation du salarié qui en est victime
Joseph Le Calonnec (1984)
Comité d'entreprise / Oeuvres sociales / Gestion / Neutralité / Association / Orientation Idéologique / Adhésion / Nullité (non)
Joseph Le Calonnec (1983)
Convention collective / Clause / Interprétation / Compétence / Méthode / Cour de cassation / Contrôle
Joseph Le Calonnec (1983)
CONTRAT DE TRAVAIL / Rupture / Continuation / Décès de l'employeur / Personnel domestique / Force majeure / Intuitus personae
Joseph Le Calonnec (1983)

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