Bernard Pons

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Documents écrit par Bernard Pons (24) | parle de Bernard Pons (3)

124. 12 novembre 1971. Décret n° 71-920 portant organisation du brevet d'études professionnelles agricoles
Jacques Chaban-Delmas et al. (2005)
132. 12 février 1973. Arrêté portant organisation du certificat d'aptitude professionnelle agricole
Bernard Pons (2005)
130. 22 janvier 1973. Décret n° 73-90 modifiant et complétant le décret du 20 mai 1965 fixant les dispositions statutaires applicables aux personnels titulaires de direction d'enseignement des lycées et collèges agricoles et des établissements d'enseignement agricole spécialisés de même niveau
Pierre Messmer et al. (2005)
120. 9 juin 1971. Arrêtés créant les brevets de technicien agricole dans les différentes options
Bernard Pons (2005)
126. 31 décembre 1971. Décret n° 71-1124 créant l'Institut national agronomique Paris-Grignon
Jacques Chaban-Delmas et al. (2005)
118. 19 mars 1971. Décret n° 71-224 relatif à l'école nationale d'ingénieurs des travaux agricoles (option Horticulture)
Jacques Chaban-Delmas et al. (2005)
109. 19 février 1970. Arrêté portant création d'une commission permanente de coordination des activités du complexe agronomique de Dijon
Bernard Pons (2005)
116. 10 février 1971. Décret n° 71-122 relatif à la carte scolaire de l'enseignement agricole
Jacques Chaban-Delmas et al. (2005)
111. 19 juin 1970. Décret n° 70-527 relatif aux conseils d'administration ou instances en tenant lieu des établissements agricoles dotés de la personnalité civile
Jacques Chaban-Delmas et al. (2005)
110. 15 avril 1970. Arrêté fixant les modalités d'admission des titulaires d'un diplôme universitaire d'études scientifiques en première année de l'Institut national agronomique et des autres écoles supérieures agronomiques
Jacques Duhamel et al. (2005)
115. 6 janvier 1971 . Décret n° 71 -62 organisant les structures des Écoles nationales d'ingénieurs des travaux relevant du ministère de l'Agriculture, de l'École nationale supérieure féminine d'agronomie, des Écoles nationales féminines d'agronomie
Jacques Chaban-Delmas et al. (2005)
107. 25 septembre 1969. Arrêté instituant un certificat de fin d'études secondaires de l'enseignement agricole
Bernard Pons (2005)
114. 6 janvier 1971. Décret n° 71-61 organisant les structures de l'Institut national agronomique, des Écoles nationales supérieures agronomiques de Grignon, Montpellier, Rennes, de l'École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires et de l'École nationale supérieure d'horticulture
Jacques Chaban-Delmas et al. (2005)
112. 22 juin 1970. Arrêté instituant un conseil d'administration dans tous les établissements d'enseignement agricole public court ou long
Bernard Pons (2005)
117. 19 février 1971. Arrêté sur les commissions régionales et départementales de la carte scolaire de l'enseignement technique agricole
Bernard Pons (2005)
128. 23 octobre 1972. Décret n° 72-989 portant organisation du certificat d'aptitude professionnelle agricole
Pierre Messmer et al. (2005)
133. 26 mars 1973. Décret n° 73-370 portant création et organisation d'une École nationale des services vétérinaires
Pierre Messmer et al. (2005)
121. 18 juin 1971. Arrêtés fixant les modalités d' attribution du brevet de technicien supérieur agricole et définissant quatre options : productions animales, machinisme agricole, technique agricole et gestion de l'entreprise
Bernard Pons (2005)
125. 25 novembre 1971. Arrêté concernant les modalités d'attribution du brevet d'études professionnelles agricoles
Bernard Pons (2005)
127. 2 août 1972. Arrêté créant les certificats de spécialisation
Bernard Pons (2005)
122. 21 juin 1971. Arrêté concernant les conseils des établissements de l'enseignement agricole public court ou long
Bernard Pons (2005)
129. 7 décembre 1972. Décret n° 72-1113 portant modification des décrets du 23 août 1966 et du 9 juillet 1968 relatif à l'École nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées
Pierre Messmer et al. (2005)
119. 8 juin 1971. Arrêté fixant les modalités d'attribution du brevet de technicien agricole
Bernard Pons (2005)
113. 10 septembre 1970. Circulaire relative à la mise en place des conseils d'administration des établissements de l'enseignement agricole public court et long
Bernard Pons (2005)

Assemblée nationale. Question de M. Bernard Pons sur la réalisation du projet du Grand Louvre.
chmc1 (28 sept. 2017)
La collectivité territoriale peut déléguer à une personne privée l’instruction des dossiers d’autorisation du droit des sols
(15 juin 2017)
Pons-Joseph Bernard (1748-1816), un naturaliste provençal du siècle des Lumières
Georges Pichard (1 janv. 2002)