Jean-Baptiste . Auteur du texte Sirey

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Droit (18) Littératures (1)

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Les codes annotés de Sirey et Gilbert : contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs. Code civil. II. Art. 893-1386
Jean-Baptiste . Auteur du texte Sirey (1901)
Les codes annotés de Sirey et Gilbert : contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs. Code civil. III. Art. 1387-2281
Jean-Baptiste . Auteur du texte Sirey (1901)
Les codes annotés de Sirey et Gilbert : contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs. Code civil. I. Art. 1-892
Jean-Baptiste . Auteur du texte Sirey (1901)
Les codes annotés de Sirey : contenant toute la jurisprudence.... Tome 1 / continués par P. Gilbert
Jean-Baptiste . Auteur du texte Sirey (1892)
Les codes annotés de Sirey : contenant toute la jurisprudence.... Tome 2 / continués par P. Gilbert
Jean-Baptiste . Auteur du texte Sirey (1892)
Les codes annotés de Sirey.... Codes d'instruction criminelle, pénal et forestier / édition entièrement refondue par P. Gilbert,... avec le concours, pour la partie criminelle, de M. Faustin Hélie,... et de M. Cuzon,...
Jean-Baptiste . Auteur du texte Sirey (1854)
Les codes annotés de Sirey.... Code de commerce / édition entièrement refondue par P. Gilbert,... avec le concours, pour la partie criminelle, de M. Faustin Hélie,... et de M. Cuzon,...
Jean-Baptiste . Auteur du texte Sirey (1854)
Les codes annotés de Sirey.... Code de procédure civile / édition entièrement refondue par P. Gilbert,... avec le concours, pour la partie criminelle, de M. Faustin Hélie,... et de M. Cuzon,...
Jean-Baptiste . Auteur du texte Sirey (1854)
Les codes annotés de Sirey.... Code civil / édition entièrement refondue par P. Gilbert,... avec le concours, pour la partie criminelle, de M. Faustin Hélie,... et de M. Cuzon,...
Jean-Baptiste . Auteur du texte Sirey (1854)
Jurisprudence du Conseil d'État, depuis 1806... jusqu'à la fin de septembre 1818 ; par J.-B. Sirey, Tome II [-V]. Tome 2
Jean-Baptiste . Auteur du texte Sirey (1825)
Jurisprudence du Conseil d'État, depuis 1806... jusqu'à la fin de septembre 1818 ; par J.-B. Sirey, Tome II [-V]. Tome 4
Jean-Baptiste . Auteur du texte Sirey (1825)
Jurisprudence du Conseil d'État, depuis 1806... jusqu'à la fin de septembre 1818 ; par J.-B. Sirey, Tome II [-V]. Tome 3
Jean-Baptiste . Auteur du texte Sirey (1825)
Les Cinq codes, annotés de toutes les décisions et dispositions interprétatives, modificatives et applicatives, jusqu'à l'année courante ... par J.-B. Sirey,... et L.-M. de Villeneuve,...
Jean-Baptiste . Auteur du texte Sirey et al. (1824)
Code civil annoté des dispositions et décisions de la législation et de la jurisprudence ... par J.-B. Sirey,...
Jean-Baptiste . Auteur du texte Sirey (1817)
Notices décennales de législation et de jurisprudence depuis l'avénement de Napoléon (1800-1810) , par J.-B. Sirey,...
Jean-Baptiste . Auteur du texte Sirey (1811)
Jurisprudence du Tribunal de cassation, ou Précis de tous les jugements de rejet et de cassation sur des points importants du droit et de la procédure ,... par le C. Sirey,... et le C. Denevers,...
Jean-Baptiste . Auteur du texte Sirey et al. (1802)
Code de procédure civile annoté des dispositions et décisions ultérieures de la législation et de la jurisprudence ... par J.-B. Sirey,...
Jean-Baptiste . Auteur du texte Sirey
Code de procédure civile annoté des dispositions et décisions ultérieures de la législation et de la jurisprudence... / par J.-B. Sirey,...
Jean-Baptiste . Auteur du texte Sirey
Jurisprudence du Conseil d'État, ou Recueil des décisions, arrêts et actes du Conseil d'État, sur le contentieux de l'administration, les conflits et les autres matières administratives... avec des tables à chaque volume, classant le tout par ordre des matières. Publiée par A. Sirey,...
Jean-Baptiste . Auteur du texte Sirey
Du Droit et du pouvoir. [Signé : J.-B. S. (J.-B. Sirey).]
Jean-Baptiste . Auteur du texte Sirey