Publications et données de Vernières

Documents écrit par Vernières (7) | parle de Vernières (602)

Séminaire du Groupe prospective du GEMDEV sur L’avenir de la Nouvelle-Calédonie

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Vernières et al.

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Dans la suite de la publication de l’ouvrage La Nouvelle-Calédonie face à son destin (Bouard et al. 2016), ce séminaire public du GEMDEV a pour ambition de présenter et discuter des avenirs possibles de la Nouvelle-Calédonie. Trois directions seront empruntées : ➨ les perspectives d’un déve...

Cahier du GEMDEV n°23 : Etats, politiques publiques et développement en Asie (version en accès libre)

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Dollfus et al. (1995)

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Présentation, par Olivier Dollfus Introduction : États, politiques publiques et développement en Asie, par Michel Vernières 1ère partie : Politiques économiques et industrielles - Le développement en Asie. L'État et le marché, par Pierre Judet- Analyse comparative des politiques industrielles de Cor...

Cahier du GEMDEV n°18 : Recherches récentes en langue française sur le développement

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Vernières et al. (1991)

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- Regards croisés sur la littérature en français consacrée au développement par Michel Vernières - Histoire coloniale et décolonisation. Le cas impérial français par Catherine Coquery-Vidrovitch - Trente ans, trois phases de la géographie rurale dans les pays tropicaux par Jean-Pierre Raison - L'ant...

Cahier du GEMDEV n°15 : L'avenir des Tiers Mondes : Asie

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Beaud et al. (1989)

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Présentation par Michel Beaud 1ère Partie *Avant-propos - Devenir des Asies Asies à l'horizon 2005 : développement et polarisation par Michel Vernières - Réussites en Asie : expériences uniques ou modèles en puissance ? par Pierre Judet - Le monde indien et la mutation de son modèle de développement...

Cahier du GEMDEV n°9 : L'avenir des Tiers Mondes : emploi, formation, ressources humaines

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Beaud et al. (1988)

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- L'avenir des Tiers Mondes. Première étape par Michel Beaud - Avant propos par Michel Vernières - Rapport introductif : les ressources humaines dans le devenir des Tiers Mondes par Michel Vernières - Cohérence et fiabilité du système éducatif par J.B. Rasera - L'impact de la crise économique sur le...

Cahier du GEMDEV n°3 : Etat et développement (articles en accès libre)

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Beaud et al. (1985)

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- Présentation, par Michel Beaud - Développement sans Etat, réactions contre l'Etat et contre le développement dans les pays en voie de développement, par Jean Piel - Etat et développement à la lumière de l'hypothèses du « Système étatiste », par Michel Beaud - Prix agricoles et stratégie de dévelop...

Cahier du GEMDEV n°2 : crise des théories et des pratiques du développement (articles en accès libre)

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Revel-Mouroz et al. (1984)

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- Politique pétrolière et crise au Mexique, par Jean Revel-Mouroz- La crise économique et le Tiers-Monde : le cas de l'Afrique sub-saharienne, par Philippe Hugon- Crises mondiales et (sous) développement : le cas africain, par Catherine Coquery-Vidrovitch- Un siècle de « crises de développement » au...

Les données de la recherche comme biens communs. La pluralité des régimes de communalité

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Marie Cornu (17 janv. 2025)

Articles

On serait tenté de considérer, d’entrée de jeu, les sources et résultats de la recherche comme des biens communs, c’est-à-dire des ressources partageables dont l’accès devrait être libre. Ce principe de liberté postulerait en amont un accès aisé à la connaissance, donc aux sources et aux travaux réa...

Avant-propos. La recherche sur le droit au miroir de ses sources

Articles

Isabelle Boucobza et al. (17 janv. 2025)

Articles

Ce dossier est consacré à l’accès aux sources et aux résultats de la recherche sur le droit. Il s’intéresse à l’identification de ces sources, à l’accès qu’il est possible d’y avoir et à la diffusion dont les résultats de la recherche font l’objet. Le premier volet du dossier cherche à élargir ce qu...

Michel CAHEN Colonialité. Plaidoyer pour la précision d’un concept Paris, Karthala, 2024, 232 pages

Articles

Michel Vernières (2025)

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Introduction : Des parcours sous influences territoriales

Articles

Patrice Caro et al. (2025)

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Analyse quantitative des décisions de la cour d’appel de Grenoble rendues en matière de prestation compensatoire au cours de l’année 2023

Articles

Floriane Maisonnasse et al. (9 déc. 2024)

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La présente étude propose un état des lieux statistique du contentieux de la prestation compensatoire au niveau de la cour d’appel de Grenoble. Elle porte sur 71 décisions rendues sur l’année 2023.

Les rapports entre les conventions et accords collectifs et le contrat de travail

Mémoires, Thèses et HDR

Carole Teman (4 déc. 2024)

Mémoires, Thèses et HDR

Depuis la fin du XXe siècle, les conventions et accords collectifs, tout comme le contrat de travail, ont subi des transformations profondes. Leur contenu respectif s’est hypertrophié, et leur force s’est intensifiée. L’articulation entre les deux sources fondatrices de la relation de travail s’en t...

La sauvegarde des droits, par assistance ou par représentation (Pour la rationalisation du nombre de mesures de protection juridique). - Contribution à un séminaire "Penser le droit des majeurs vulnérables" (séance 4 : pluralité de mesures ou mesure unique ? - Sous la direction scientifique des Professeurs Sophie Prétot, Florence Bellivier, Emmanuel Jeuland, Xavier Lagarde et Christophe Vernières)

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La loi du 5 mars 2007 réformant la protection juridique des majeurs a maintenu et bonifié la sauvegarde de justice, la curatelle et la tutelle. À cette trilogie, elle a ajouté la mandat de protection future et, en remplacement des Tutelles aux prestations sociales adultes (TPSA), les mesures d'accom...

"Introduction au dossier"

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Sophie Prétot

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Résolution du contrat aux torts partagés : pas d’obstacle aux restitutions !: note sous Cass. com., 15 mai 2024, no 23-13990, F-B (cassation partielle CA Versailles, 26 janv. 2023) : LEDC juill. 2024, n° DCO202j2, note L. Molina

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(17 sept. 2024)

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Il résulte de l’article 1229 du Code civil que le prononcé de la résolution du contrat aux torts partagés des parties ne fait pas obstacle aux restitutions.

Responsabilité du contractant à l’égard des tiers : opposabilité des conditions et limites de responsabilité figurant dans le contrat !: note sous Cass. com., 3 juill. 2024, no 21-14947, FS-B (cassation partielle CA Paris, 21 janv. 2021)

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(17 sept. 2024)

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Le tiers à un contrat qui invoque, sur le fondement de la responsabilité extracontractuelle, un manquement contractuel peut se voir opposer les conditions et limites de la responsabilité qui s’appliquent dans les relations entre les contractants.

Premières décisions de la chambre 5-12 de la cour d’appel de Paris sur le devoir de vigilance: note sous CA Paris, no 23/14348, P. 5, ch. 12, 18 juin 2024 ; CA Paris, no 21/22319, P. 5, ch. 12, 18 juin 2024 ; CA Paris, no 23/10583, P. 5, ch. 12, 18 juin 2024

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(17 sept. 2024)

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Par trois arrêts du 18 juin 2024 (CA Paris, 18 juin 2024, n° 23/14348 – CA Paris, 18 juin 2024, n° 21/22319 – CA Paris, 18 juin 2024, n° 23/10583), la nouvelle chambre 5-12 de la cour d’appel de Paris, en charge notamment des litiges sur le devoir de vigilance, livre des interprétations relatives à...

Chute dans un parking : responsabilité contractuelle ou délictuelle ?: note sous Cass. 2e civ., 21 déc. 2023, nos 21-22239 et 21-23817, B (CA Bastia, 7 juill. 2021)

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(21 mai 2024)

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La responsabilité de l’exploitant d’un parking peut être engagée, à l’égard de la victime d’une chute survenue dans ce parking, sur le fondement de la responsabilité contractuelle si la victime a contracté avec cet exploitant et sur celui de la responsabilité extracontractuelle si la victime est tie...

Lutte contre le tabagisme : quand le préjudice moral de l’association se déduit de la faute: note sous Cass. crim., 27 févr. 2024, no 23-82000, B (cassation partielle CA Reims, 24 mars 2023) ; Cass. crim., 27 févr. 2024, no 23-82027, B (cassation partielle CA Reims, 24 mars 2023)

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(21 mai 2024)

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La seule violation de la réglementation applicable en matière de lutte contre le tabagisme est de nature à causer à une association ayant pour objet de lutter contre le tabagisme un préjudice moral indemnisable.

Mondes en développement 2024/1 (n° 205) :

Billets de blog

(22 avr. 2024)

Billets de blog

Page 7 à 30 Entrée réussie de la Croatie dans la zone euro : une stratégie de change élevé en lien avec sa spécialisation dans le tourisme Camille Baulant Page 31 à 50 Canaux de transmission des effets des envois de fonds des migrants sur la croissance économique en Afrique subsaharienne Cocou Jaurè...

Libertés et droits fondamentaux des salariés : sources et force obligatoire

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