Histoire du secret

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2004

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Résumé Fr

L'histoire du secret, programme évidemment considérable, ressortit plus à l'ethnologie ou à l'anthropologie qu'au droit. En effet, le secret est si étroitement lié à l'exercice du pouvoir, qu'il ne peut être véritablement codifié. Sous l'Ancien Régime, on observe son «fonctionnement » et son évolution à travers mille histoires de censure, d'indiscrétions, d'espionnage militaire ou privé, etc. On peut toutefois suivre son évolution à l'époque contemporaine en étudiant la législation et la réglementation sur la publicité de l'information administrative ou l'obligation d'informer par les pouvoirs publics dans les États démocratiques ou réputés tels, sur la protection des données personnelles, sensibles ou non, et finalement sur les archives. A chaque fois, il faudrait pouvoir étudier les procès-verbaux ou les enregistrements des groupes d'experts qui préparent les projets de lois et de règlements et des commissions parlementaires qui les étudient pour parvenir à saisir les mentalités à travers l'esprit du législateur. Ainsi on peut, en suivant, par les journaux et par les archives des tribunaux, l'application de ces lois et les situations conflictuelles auxquelles elle peut donner lieu, définir une évolution récente, qui reste toutefois confinée au domaine traditionnel des archives et du droit public. Les problèmes actuels et à venir, qui ressortent assez bien des actes de la 33e Conférence internationale de la Table ronde des Archives de 1998 (Accès à l'information : les défis technologiques), nous entraînent dans des directions multiples et portées à l'infini, qui devraient redonner toute leur importance à des notions éthiques telles que la discrétion, le respect de la sphère privée, le respect de la mémoire, l'honnêteté dans le traitement des affaires politiques qui engendre la confiance.

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