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18 septembre 2018
- doi: 10.4000/books.pupvd.5367
- isbn: 9782354121624
- eisbn: 9782354123260
https://www.openedition.org/12554 , info:eu-repo/semantics/openAccess
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François-Pierre Blanc, « Les magistrats du tribunal de l’amirauté de Collioure. Origine sociale et carrières (1739-1790) », Presses universitaires de Perpignan, ID : 10.4000/books.pupvd.5367
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Résumé
Créée par Louis XIV par édit d’avril 1691, l’Amirauté de Collioure fonctionnera pendant un demi-siècle sans personnel spécifique ; il faudra attendre l’année 1739 pour la voir enfin dotée de magistrats spécialisés. Trois offices sont alors créés et attribués : un office de lieutenant civil et criminel, un office de conseiller, tous deux juges du siège, et un office de procureur du roi. Ces offices impliquent, comme tous les offices de judicature, que leur exercice soit assuré par des gradués ...