La tache de bâtardise en France sous l’Ancien Régime

Résumé Fr En

Sous l’Ancien Régime, les commentateurs et interprètes du droit canonique et civil (auteurs de dictionnaires, de recueils d’arrêts ou de manuels de jurisprudence) attribuent fréquemment aux enfants nés hors mariage une « tache » ou une « macule » de naissance voire une « note d’infamie ». À ces expressions figées dans le vocabulaire juridique sont associées un certain nombre de réflexions sur la nature, les origines, les contours de cette « indignité » mais aussi sur les moyens de réhabilitation qu’aménagent aussi bien les institutions ecclésiastiques que monarchiques, chacun dans leurs domaines de compétence respectifs (légitimation, dispense). Ces réflexions dessinent une échelle d’indignité parmi les enfants bâtards en fonction de leur éligibilité à la réhabilitation. Elles amènent à s’interroger plus largement sur la valeur et la force des statuts personnels liés à la filiation dans la société française d’Ancien Régime.

The commentators and interpreters of civil and canon law during the Old Regime (authors in dictionaries, collections of legal decisions or juridical handbooks) frequently qualified children born outside of wedlock with a birth “stain” or “macula”, or even a “note of infamy”. These expressions within juridical vocabulary were frequently associated with a variety of reflections about the nature, the origin or the parameter of this “indignity” while at the same time describing how ecclesiastical or monarchical institutions might offer rehabilitation (through legitimation or dispensation). These reflections offer a scale of indignity for bastard children according to their eligibility for such rehabilitation. This article questions more generally what this expresses about the value and strength of personal statutes linked to filiation in French Old Regime society.