1859 et 1879-1880 : deux amnisties

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6 février 2015

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Stéphane Gacon, « 1859 et 1879-1880 : deux amnisties », Presses universitaires de Rennes, ID : 10.4000/books.pur.5171


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La deuxième moitié du xixe siècle est marquée par deux amnisties importantes, l’une accordée par un décret publié le 16 août 1859, l’autre par deux lois complémentaires promulguées le 3 mars 1879 et le 11 juillet 1880. La première est une amnistie « pleine et entière » accordée par l’Empereur « à tous les individus qui ont été condamnés pour crimes et délits politiques ou qui ont été l’objet de mesures de sûreté générale » ; elle met fin aux poursuites contre les républicains et les adversair...

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