Annexes

Résumé 0

Appendice 1 – Les programmes I-Arrêté du 28 janvier 1890 Source : BAIP, n° 891, 8 février 1890, p. 111-120. II-Arrêté du 31 mai 1902 BAIP, n° 1522, 7 juin 1902, p. 792-803 III-Arrêté du 03 juin 1925 JO, n° 130, 5 juin 1925, p. 5194-5207 IV-Arrêté du 11 avril 1938 JO, n° 90, 14 avril 1938, p. 4435 V-Arrêté du 19 juillet 1957 BOEN, n° 30, 100-Sd, 25 juillet 1957, p. 2467-2471 VI-Arrêté du 09 juin 1959 BOEN, fasc. 13, 29 juin 1959, p. 1627 sq. VII-Arrêté du 07 mai 1963 BOEN, n° 22, 30 mai 1963, ...

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