Le triple test est-il vraiment central à la protection constitutionnelle des libertés ? Observations sur un standard de contrôle à géométrie variable

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Le « triple test » est le nom donné au contrôle le plus poussé que réalise le Conseil constitutionnel ; c’est qu’en effet, le Conseil peut moduler l’intensité de son contrôle. Le triple test est alors volontiers présenté comme le contrôle le plus approfondi. Face à ce constat, il apparaît dès lors utile de revoir à nouveaux frais - à l’aune d’une analyse exhaustive des QPC prétendant réaliser un triple test - l’affirmation selon laquelle le contrôle exercé dans le cadre du triple test serait un contrôle « puissant » susceptible de renforcer la protection accordée aux libertés fondamentales invocables dans le cadre du contentieux a posteriori.

The “triple test” is often presented as the most advanced proportionality review that the French Constitutional Council may use. With this test, the Constitutional Council can indeed modulate the intensity of its proportionality review. In view of this fact, it seems useful to challenge, based on the recent QPC caselaw, the assertion that this “triple test” is a powerful review which would reinforce the protection of fundamental human rights in the context of the a posteriori constitutional review.