Fiche du document
6 février 2019
- doi: 10.58079/pat5
Ce document est lié à :
info:eu-repo/semantics/reference/issn/2495-6376
info:eu-repo/semantics/openAccess
Sujets proches
Land ownership Land question Agrarian tenure Tenure of land Freehold Feudal tenure Landownership Biens fonciers Domaines Domaine foncier Régime foncier Terres, Tenure des Question agraire Propriété rurale Tenure Fonds Propriété domaniale Biens fonds Propriété terrienneCiter ce document
Comité d'histoire, « Sénat. Question de M. Jean-François Pintat sur le fonds spécial des grands travaux [Généralités] », Guide des sources, ID : 10.58079/pat5
Métriques
Partage / Export
Résumé
Référence Question écrite n°19879 Intitulé Sénat Question écrite n°19879 et réponse Dates extrêmes 18/10/1984 – 16/05/1985 Niveau de description pièce Historique de la conservation Le fonds est conservé au Sénat Présentation du contenu Question de M. Jean-François PINTAT sur le fonds spécial des grands travaux Instruments de recherche Le texte des questions et réponses n’est pas disponible en format numérique [voir les autres fonds sur les Grands travaux (généralités)] [sommaire]