Assemblée Nationale. Question de M Robert Poujade sur la liste des operations lancées depuis 1988 au titre des grands travaux et financées par l'Etat en ce qui concerne l'etude, la programmation, l'investissement ou le fonctionnement ainsi que le niveau d'intervention de l'Etat [CCIP]
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10 décembre 2019
- doi: 10.58079/pcki
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Comité d'histoire, « Assemblée Nationale. Question de M Robert Poujade sur la liste des operations lancées depuis 1988 au titre des grands travaux et financées par l'Etat en ce qui concerne l'etude, la programmation, l'investissement ou le fonctionnement ainsi que le niveau d'intervention de l'Etat [CCIP] », Guide des sources, ID : 10.58079/pcki
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Résumé
Référence Question n°24903 Intitulé Assemblée Nationale Question écrite n°24903 et réponse Dates extrêmes 26/02/1990 – 02/04/1990 Niveau de description Pièce Importance matérielle 1 page Historique de la conservation Le fonds est conservé à l’Assemblée nationale Présentation du contenu Question de M Robert Poujade sur la liste des operations lancées depuis 1988 au titre des grands travaux et financées par l'Etat en ce qui concerne l'etude, la programmation, l'investissement ou le...