Le contrat d’assurance contemporain et la réification des parties

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La relation d’assurance entre le preneur et l’assureur est source d’un double rôle social, soit celui du regroupement des assurés et celui de la définition même des risques à contrer. Or, tant la théorie des contrats que la pratique juridico-assurantielle tendent vers une individualisation des parties et une désocialisation du contrat d’assurance. L’auteur s’interroge à savoir si au sein de la relation contractuelle qui le lie à l’assureur, le preneur peut être perçu autrement qu’à titre de bien économique risqué à gérer par l’entreprise assurance. Inversement, l’assureur est-il, au plan contractuel, davantage qu’un commerçant duquel le preneur doit soutirer le maximum de bénéfices ? Alors que la relation contractuelle est d’abord et avant tout interprétée à titre de valeur économique par les juristes, il semble nécessaire de réfléchir à la possibilité de réhumaniser le contrat par le biais de règles juridiques qui ne font pas uniquement appel à des préceptes moraux flous en mal de légitimation tels ceux de la plus haute bonne foi et l’équité contractuelle. Il est donc intéressant de s’attarder à certains des travaux de Csaba Varga portant sur la question de la réification en droit, de même qu’à ceux plus récents du philosophe Axel Honneth, afin de vérifier si la question de la réification peut être pertinente à l’étude du contrat d’assurance.

The insurance relationship between the policyholder and the insurer creates a double social role, that is, the grouping of insured parties and the very definition of the risks to be addressed. And yet, both contract theory and legal/insurance practice lean towards the individualization of parties and a desocialization of the insurance contract. The author seeks to determine whether, as far as the contractual relationship with the insurer goes, the policyholder can be perceived as something other than a risky economic good that must be managed by the insurance company. Conversely, is the insurer more than merely a seller from whom the policyholder must derive the most benefit? While jurists interpret the contractual relationship first and foremost in terms of economic value, it seems necessary to reflect on the possibility of rehumanizing the contract through legal rules that call upon more than vague moral precepts which lack in legitimacy, such as utmost good faith and contractual equity. As such, it is interesting to examine the work of Csaba Varga, which addresses reification in law, as well as the more recent works of philosopher Axel Honneth, to verify whether reification can be relevant to the study of the insurance contract.