2015
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McGill Law Journal ; vol. 60 no. 2 (2015)
Copyright © KennethM.Ehrenberg, 2015
Kenneth M. Ehrenberg, « Less Evidence, Better Knowledge », McGill Law Journal / Revue de droit de McGill, ID : 10.7202/1029207ar
Dans son ouvrage Rationale of Judicial Evidence publié en 1827, Jeremy Bentham dénonce les règles d’exclusion, notamment concernant le ouï-dire, leur préférant une politique d’« admissibilité universelle », sauf si le déclarant est facilement retrouvable. Sa thèse, selon laquelle les enquêteurs, ayant reçu des instructions appropriées, devraient examiner toute preuve pertinente, a été particulièrement influente sur les juges, culminant avec l’approche raisonnée à l’égard du ouï-dire articulée dans R. c. Khelawon. Plusieurs chercheurs critiquent la proposition de Bentham seulement en ce qu’elle ignore le biais chez les jurés; ils concèdent que l’admissibilité universelle conviendrait un jury idéal. Cet article se fonde sur la théorie du contextualisme épistémique afin de justifier l’exclusion de preuve qui serait autrement pertinente, du fait que cela éviterait les variations dans le contexte épistémique. Le contextualisme épistémique soutient que les standards justifiant l’assignation des connaissances changent en fonction du contexte de la détermination de ces assignations. Ainsi, les ouï-dire, et autres genres d’information dont l’évaluation dépend des capacités épistémiques des enquêteurs ancrées dans le sens commun, tendent à assouplir les normes épistémiques d’un procès. L’exclusion de la preuve par ouï-dire permet donc de maintenir un contexte épistémique relativement exigeant, arrimé à la norme de preuve applicable au cas donné. Elle permet d’empêcher les variations qui font encourir au défendeur le risque d’être jugé selon des normes incompatibles avec le contexte.