Incidences de la composante biogénétique dans la reconnaissance de la filiation monosexuée en Espagne

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2015

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Enfances, Familles, Générations ; no. 23 (2015)

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Marta Roca i Escoda, « Incidences de la composante biogénétique dans la reconnaissance de la filiation monosexuée en Espagne », Enfances, Familles, Générations, ID : 10.7202/1034202ar


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Cet article reprend des réflexions issues d’une recherche en bioéthique qui s’attachait à analyser le croisement de trois phénomènes : le développement des nouvelles technologies utilisées dans les processus de reproduction humaine ; leur encadrement juridique et normatif ; l’ouverture des droits aux minorités sexuelles, notamment la reconnaissance de l’homoparentalité. Mon propos se concentrera sur les évolutions juridiques dans le contexte espagnol concernant la filiation monosexuée, tant masculine que féminine, à travers les techniques de reproduction assistée. Ce choix est motivé par le fait que l’Espagne, en ouvrant le mariage aux couples homosexuels, est allée plus loin que d’autres pays européens dans la reconnaissance de la filiation homosexuelle. Mais dans les faits, plusieurs sortes de no man’s land juridiques posent des problèmes concrets quant à la reconnaissance de cette nouvelle filiation. C’est dans ces impasses juridiques que la composante biologique et génétique ressort fortement dans le débat juridico-politique actuel. L’analyse visera donc à montrer plus précisément comment, dans ces débats, la composante biogénétique est engagée dans la conception de la filiation, tant du point de vue du droit que des pratiques des couples homosexuels.

This article takes up the line of thought arising out of bioethical research that seeks to analyze the intersection of three phenomena: the development of new assisted human reproduction technologies; their legal and normative framework; and new rights granted to sexual minorities, especially with respect to recognition of same-sex parenting. My discussion concentrates on legal changes in Spain with respect to same-sex filiation, both male and female, as they relate to assisted reproduction techniques. This choice is motivated by the fact that Spain, by allowing same-sex couples to marry, has gone further than other European countries in recognizing homosexual filiation. But in the end, the existence of several types of legal no man’s land throws up roadblocks in recognizing this type of filiation. In legal and political debates surrounding these legal impasses, it is the biological and genetic components of filiation that tend to be emphasized. My analysis therefore aims to show more specifically how, in these debates, the biogenetic component enters into the conception of filiation, from the viewpoint of both the legal system and the practices of same-sex couples.

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